Recueil n° 77 du 27 décembre 2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES

N° 77 du 27 décembre 2016

SOMMAIRE

Délibérations prises par le conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Documents PDF

16-68 Décision modificative n° 2 de 2016 - budget principal

16-69 Décision modificative n° 1 de 2016 - budget annexe relatif aux cantines

16-70 Projet de budget primitif 2017 - budget principal

16-71 Projet de budget primitif 2017 - budget annexe relatif aux cantines

16-72 Sortie de l'actif des biens mobiliers imputés à la section d'investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers

16-73 Programme prévisionnel d'équipement 2017

16-74 Mise en service de la plateforme de localisation des appels d'urgence (P.F.L.A.U.)

16-75 Convention de location avec la commune d'Andon relative à un logement pour la garde des sapeurs-pompiers

16-76 Avenant n° 2 à la convention avec la commune de Saint-Laurent-du-Var pour l'installation d'une antenne de premiers secours

16-77 Convention avec le Département des Alpes-Maritimes pour le partenariat en matière de médecine préventive - année 2017

16-78 Convention relative aux prestations assurées par le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes au profit du centre hospitalier universitaire de Nice pour le fonctionnement du SMUR de Nice et de l'antenne SMUR de Nice à Menton dans le cadre de l'aide médicale urgente

16-79 Convention de surveillance des baignades saison estivale 2017

16-80 Convention relative à l'entraide opérationnelle entre les services départementaux d'incendie et de secours du Var et des Alpes-Maritimes

16-81 Organisation territoriale du SDIS 06 - modification du règlement opérationnel

16-82 Marchés publics - Autorisation de signer les marchés

16-83 Régime indemnitaire des PATS - Régime indemnitaire fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel (RIFSEEP)

16-84 Calendrier des formations de sapeurs-pompiers - année 2017

16-85 Plan de formation 2017-2018 hors référentiel sapeurs-pompiers

16-86 Subventions aux associations - exercice 2017

16-87 Ouverture de lignes de trésorerie

Arrêtés

Groupement ressources humaines et administration générale

Arrêté SDIS n°16-6001 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’agent de maîtrise principal

Arrêté SDIS n°16-6004 du 7 novembre 2016 portant liste d’aptitude au grade d’agent de maîtrise

Arrêté SDIS n°16-6010 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif territorial principal de 1^ère classe

Arrêté SDIS n°16-6012 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint technique territorial principal de 1^ère classe

Arrêté SDIS n°16-6016 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif territorial de 1^ère classe après examen professionnel

Arrêté SDIS n°16-6018 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif territorial de 1^ère classe

Arrêté SDIS n°16-6022 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint technique territorial de 1^ère classe après examen professionnel

Arrêté SDIS n°16-6025 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint technique territorial de 1^ère classe

Arrêté SDIS n°16-6029 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif territorial principal de 2^ème classe

Arrêté SDIS n°16-6054 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade de directeur territorial

Arrêté SDIS n°16-6057 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’ingénieur territorial en chef de classe normale

Arrêté SDIS n°16-6061 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’attaché principal

Arrêté SDIS n°16-6064 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’ingénieur territorial principal

Arrêté SDIS n°16-6067 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade de rédacteur territorial principal de 2^ème classe

Arrêté SDIS n°16-6070 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade de technicien territorial principal de 1^ère classe

Arrêté SDIS n°16-6073 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade de caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté SDIS n°16-6091 du 7 novembre 2016 portant liste d’aptitude au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté SDIS n°16-6093 du 7 novembre 2016 portant tableau annuel d’avancement au grade de caporal de sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté SDIS n°16-6139 du 7 novembre 2016 portant tableau complémentaire d’avancement au grade d’adjudant de sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté SDIS n°16-6140 du 7 novembre 2016 portant tableau d’avancement au grade d’adjudant de sapeurs-pompiers professionnels

Groupement formation

Arrêté SDIS n° 16-7018 du 13 décembre 2016 fixant la liste des agents manipulateurs de moyens élévateurs articulés bénéficiant d’une autorisation de conduite pour les échelles pivotantes combinées ou séquentielles du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Préfecture

Arrêté n° 2016-1012 du 20 décembre 2016 portant modification du règlement opérationnel du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes