Recueil n° 82 du 6 novembre 2017

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES

N° 82 du 6 novembre 2017

SOMMAIRE

Délibérations prises par le conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

 Documents

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17-22 - Budget supplémentaire 2017 - budget principal

17-23 - Budget supplémentaire 2017 - budget annexe relatif aux cantines

17-24 – Rapport sur les orientations budgétaires de l’exercice 2018

17-25 - Fixation des contributions entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale compétents pour la gestion des services d'incendie et de secours au financement du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l'année 2018

17-26 - Protocole d'accord financier avec le centre hospitalier universitaire de Nice relatif au règlement des prestations du SDIS 06 au profit du SMUR de NICE et de l’Antenne du SMUR de MENTON pour l’année 2016

17-27 - Propositions d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables

17-28 - Régularisation d'anomalies informatiques constatées sur le logiciel de suivi des immobilisations "IMMO-NET" - budget principal

17-29 - Création d'une régie d'avances dans le cadre de missions opérationnelles

17-30 - Délégation à Monsieur le président du conseil d'administration pour ester en justice

17-31 - Convention avec la commune de Menton relative à l'installation d'une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2017

17-32 - Convention de mise à disposition par la SCI TIARE d'un emplacement pour l'installation d'une antenne type "faisceau hertzien"

17-33 - Marchés publics - Autorisation de signer les marchés

17-34 – Rapport sur l’évolution des ressources et des charges prévisibles du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2018

Arrêtés

Groupement ressources humaines et administration générale

Arrêté SDIS n° 17-5979 portant nomination de M. Gérard BOUKOBZA dans les fonctions de directeur administratif et financier

Arrêté SDIS n° 17-5980 portant nomination de M. Alain BAIGES, lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, dans les fonctions de chef du groupement fonctionnel ressources humaines et administration générale

Arrêté SDIS n° 17-6451 relatif aux délégations de signature accordées par M. le président du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes (complément)

Arrêté SDIS n° 17-6550 relatif aux délégations de fonctions accordées par M. le président du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrêté SDIS n° 17-6551 portant composition du comité technique des personnels du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrêté SDIS n° 17-6552 portant composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du service départemental d’incendie et de secours

Arrêté SDIS n° 17-6553 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrêté SDIS n° 17-6554 portant composition de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours

Arrêté SDIS n° 17-6555 portant composition de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrêté SDIS n° 17-6556 portant modification de la composition de la commission administrative paritaire des personnels administratifs, technique et spécialisés de catégories A, B, C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrêté SDIS n° 17-6557 portant composition de la commission départementale chargée de la reconnaissance des acquis en matière de formation des sapeurs-pompiers professionnels non officiers du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrêté SDIS n° 17-6558 portant composition de la commission départementale chargée de la reconnaissance des acquis en matière de formation des sapeurs-pompiers volontaires non officiers du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrêté SDIS n°17-6768 portant nomination de M. le commandant de sapeurs-pompiers professionnels Alain DEGIOANNI dans les fonctions de chef du groupement fonctionnel opérations

Arrêté SDIS n°17-6769 portant nomination de M. le commandant de sapeurs-pompiers professionnels Hervé MARTIN dans les fonctions de chef du groupement fonctionnel technique