Recueil n°193 du 20 juillet 2026
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
SOMMAIRE |
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| Arrêtés | |
Préfecture des Alpes-Maritimes Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PAT |
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| Arrêté SDIS N° 260030 portant inscription sur la liste d’aptitude au choix au grade de lieutenant de 2ème classe de sapeurs-pompiers professionnels | Arrété SDIS N°260030 portant inscription sur la liste d'aptitude au choix au grade de lieutenant de 2ème classe de SPP |
Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances Groupement des assemblées, des affaires financières et de la commande publique Service des assemblées |
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Arrêté SDIS N°260052 relatif au règlement intérieur de la commande publique du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
26-0052 Règlement intérieur de la commande publique |
| Arrêté SDIS N°260053 relatif au règlement intérieur du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-0053 Règlement intérieur du conseil d'administration |
| Arrêté SDIS N°260054 portant composition de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours | 26-0054 - Arrêté portant composition de la CATSIS du SDIS 06 |
| Arrêté SDIS N°260055 portant composition de la commission consultative paritaire des personnels contractuels du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-0055 - Arrêté portant composition de la CCP du SDIS 06 |
| Arrêté SDIS N°260056 portant composition de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégories C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-0056 - Arrêté portant composition de la CAP SPP cat C du SDIS 06 |
| Arrêté SDIS N°260057 portant composition des commissions administratives paritaires des personnels administratifs, techniques et spécialisée de catégories A, B et C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-0057 - Arrêté portant composition des CAP PAT de cat A, B, C du SDIS 06 |
| Arrêté SDIS N°260058 portant composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-0058 - Arrêté portant composition du CCDSPV du SDIS 06 |
| Arrêté SDIS N°260059 portant composition de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail du comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-0059 - Arrêté portant composition de la FSSSCT du SDIS 06 |
| Arrêté SDIS N°260060 portant composition du comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-0060 - Arrêté portant composition du CST du SDIS 06 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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