Recueil n°191 du 6 juillet 2026

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES N° 191 du 6 juillet 2026   SOMMAIRE
Délibérations prises par le conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 29 juin 2026
Séance d’installation
26-1 Composition du Conseil d'administration	26-1 Composition du Conseil d'administration
26-2 Bureau du Conseil d'administration - Composition et élection	26-2 Bureau du Conseil d'administration - Composition et élection
26-3 Commission d'appel d'offres du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes - Élection des membres	26-3 CAO du SDIS des Alpes-Maritimes- Élections des membres
26-4 Conseil médical départemental de la fonction publique territoriale et des sapeurs-pompiers volontaires - Désignation des représentants de l'établissement	26-4 Conseil médical départemental de la FPT et des SPV-Désignation des représentants
26-5 Syndicat mixte d'ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM) - Élection des délégués au Comité syndical	26-5 Elections des représentants du SDIS au SICTIAM
26-6 Entente pour la forêt Méditerranéenne - Désignation des représentants au Conseil d'administration de l'établissement public	26-6 Entente pour la forêt Méditerranéenne Désignation des représentants au Conseil
26-7 Délégations d'attributions du Conseil d'administration au président	26-7 Délégations d'attributions du conseil d'administration au Président
26-8 Délégations du Conseil d'administration à son bureau	26-8 Délégations du conseil d'administration à son bureau
26-9 Indemnités de fonction de président et de vice-président du Conseil d'administration	26-9 Indemnités de fonction de président et de vice-président du CASDIS
26-10 Règlement intérieur du Conseil d'administration	26-10 Règlement intérieur du Conseil d'administration
26-11 Règlement intérieur de la commande publique	26-11 Règlement intérieur de la commande publique
Arrêtés
Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PAT
Arrêté n°260022 portant tableau d’avancement au grade d’ingénieur principal	Arrêté 260022 portant tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal
Arrêté n°260023 portant liste d’aptitude au grade d’attaché territorial	Arrêté 260023 portant liste d'aptitude au grade d'attaché territorial
Arrêté n°260024 portant tableau d’avancement au grade de rédacteur principal de 1ère classe	Arrêté 260024 portant tableau d'avancement au grade de rédacteur ppl de 1ère classe
Arrêté n°260025 portant liste d’aptitude au grade d’ingénieur territorial	Arrêté 260025 portant liste d'aptitude au grade d'ingénieur territorial
Arrêté n°260026 portant tableau d’avancement au grade de rédacteur principal de 2ème classe	Arrêté 260026 portant tableau d'avancement au grade de rédacteur principal de 2ème classe
Arrêté n°260027 portant liste d’aptitude au grade de rédacteur territorial	Arrêté 260027 portant liste d'aptitude au grade de rédacteur territorial
Arrêté n°260028 portant tableau d’avancement au grade de technicien principal de 2ème classe	Arrêté 260028 portant tableau d'avancement au grade de technicien ppl de 2ème classe
Arrêté n°260029 portant liste d’aptitude au grade de technicien territorial	Arrêté 260029 portant liste d'aptitude au grade de technicien territorial

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.