Recueil n°188 du 12 mars 2026
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
SOMMAIRE |
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| Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes, le 5 mars 2026 | |
| 26-B1- Calendrier électoral relatif au renouvellement des membres du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires et de la commission administrative et technique du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-B1 - Calendrier électoral relatif au renouvellement des membres du CCDSPV et de la CATSIS du SDIS des Alpes-Maritimes |
| 26-B2- Élections professionnelles 2026 - détermination du nombre de représentants titulaires au CST et recueil des avis | 26-B2 - Élections professionnelles 2026 - détermination du nombre de représentants titulaires au CST et recueil des avis |
| 26-B3- Élections professionnelles 2026 - recours au vote électronique : principes et modalités d'organisation | 26-B3 - Élections professionnelles 2026 - recours au vote électronique - principes et modalités d'organisation |
| 26-B4- Ajustement de l'arrêté portant organisation du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-B4- Ajustement de l'arrêté portant organisation du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
| 26-B5- Actualisation du protocole "télétravail pérenne et régulier" du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 26-B5 - Actualisation du protocole télétravail pérenne et régulier du SDIS06 |
| 26-B6- Tableau des effectifs | 26-B6 - Tableau des effectifs |
| 26-B7- Taux de promotion PAT de catégorie B | 26-B7- Taux de promotion PAT de catégorie B |
| 26-B8- Convention avec le Département pour l'accueil d'enfants d'agents du SDIS des Alpes-Maritimes à la crèche départementale "Lou pitchoun" | 26-B8- Convention avec le Département pour l'accueil d'enfants d'agents du SDIS06 à la crèche départementale Lou pitchoun |
| 26-B9- Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la réfection de la toiture du bâtiment abritant le centre d'incendie et de secours de La Brigue | 26-B9- Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la réfection de la toiture CIS La Brigue. |
| 26-B10- Avenant à la convention de mise à disposition d'un appartement communal pour loger les sapeurs-pompiers de Villars-sur-Var | 26-B10 Avenant à la convention de mise à dispositin d'un appartement communal pour les SP de villars sur Var |
| 26-B11- Commission de réforme et de vente des biens mobiliers du SDIS06 (CRVB) 2026-1 | 26-B11 -Commission de réforme et de vente des biens mobiliers du SDIS06 |
| 26-B12- Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés | 26-B12 -Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés |
| 26-B13- Autorisation à agir en justice dans le cadre du dossier du cartel des camions | 26-B13 -Autorisation à agir en justice dans le cadre du dossier du cartel des camions |
| Arrêtés | |
Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction santé |
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| Arrêté SDIS N°260003 relatif à la commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles de la sous-direction santé du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté SDIS N°260003 COMEDIMS 2026 |
Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PAT |
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| Arrêté SDIS N°260006 portant liste d’aptitude au grade d’agent de maitrise | Arrêté SDIS N°260006 LISTE APTITUDE AGENT DE MAITRISE 2026 |
| Arrêté SDIS N°260007 portant tableau d’avancement au grade d’agent de maitrise principal | Arrêté SDIS N°260007 TABLEAU AVANCEMENT AGENT DE MAITRISE PPAL 2026 |
| Arrêté SDIS N°260008 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe | Arrêté SDIS N°260008 TABLEAU AVANCEMENT ADJOINT ADM PPAL DE 1ERE CLASSE 2026 |
Arrêté SDIS N°260009 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint technique principal de 2ème classe |
Arrêté SDIS N°260009 TABLEAU AVANCEMENT ADJOINT TECH PPAL DE 2EME CLASSE 2026 |
Préfecture des Alpes-Maritimes Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
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Arrêté SDIS N°260010 portant tableau annuel d’avancement à l’échelon spécial au grade de lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels |
Arrêté conjoint N°260010 TABLEAU AVANCEMENT ECHELON SPECIAL AU GRADE DE LT-COLONEL DE SPP |
Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances Groupement des assemblées, des affaires financières et de la commande publique Service des assemblées |
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| Arrêté SDIS N°260011 portant composition du conseil d’administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes, répartition des sièges et pondération des suffrages | Arrêté SDIS N°260011 portant composition du CASDIS du SDIS 06, répartition des sièges et pondération des suffrages |
| Arrêté SDIS N°260012 portant calendrier électoral et modalités d'organisation des élections des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunales compétents en matière d’incendie du conseil d’administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté SDIS N°260012 portant calendrier électoral et modalités d'organisation des élections des maires et pdt d'EPCI SDIS 06 |
| Arrêté SDIS N°260013 portant calendrier électoral et modalités d'organisation des élections des membres de la commission administrative et technique du service départemental d’incendie et de secours et du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires des Alpes-Maritimes | Arrêté SDIS N°260013 portant calendier électoral et modalités d'organisation éléctions CATSIS et CCDSPV |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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