Recueil n°184 du 23 décembre 2025
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes, le 11 décembre 2025 |
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25-26 Décision modificative n°2 de 2025 - Budget principal |
25-26 Décision modificative n°2 -2025- budget principal |
| 25-27 Budget primitif 2026 - Budget principal | 25-27 Budget primitif 2026- budget principal |
| 25-28 Budget primitif 2026 - Budget annexe relatif aux cantines | 25-28 Budget primitif 2026- budget annexe relatif aux cantines |
25-29 Programme d'équipement 2026 |
25-29 Programme d'équipement 2026 |
25-30 Subvention aux associations 2026 |
25-30 Subvention aux associations 2026 |
25-31 Modification de la nomenclature des biens meubles pouvant être imputés en section d'investissement - Application au 1er janvier 2026 |
25-31 Modification de la nomenclature des biens meubles - section d'investissement - au 1er janvier 2026 |
| 25-32 Composition et renouvellement du conseil d'administration Pondération des suffrages et composition de la commission de recensement des votes | 25-32 Composition et renouvellement du CA- Pondération des suffrages - commission de recensement des votes |
25-33 Acte notarié de cession pour la construction d'un centre d'incendie et de secours sur la commune de Saint-Martin-Vésubie |
25-33 Acte de cession d'un terrain pour la construction du CIS St Martin Vésubie |
25-34 Bilan bureau du conseil d'administration |
25-34 Bilan du bureau du conseil d'administration |
Arrêtés |
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Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PAT |
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| Arrêté N°251827 portant tableau avancement au grade de technicien principal de 1ère classe | 251827- Tableau d'avancement Technicien principal de 1ère classe 2026 |
| Arrêté N°251830 portant liste d’aptitude au grade de rédacteur territorial | 251830- Liste d'aptitude rédacteur 2025 |
| Arrêté N°251831 portant liste d’aptitude au grade de technicien territorial | 251831- Liste d'aptitude technicien 2025 |
| Arrêté N°251832 portant liste d’aptitude au grade de rédacteur principal de 2 ème classe au titre de la promotion interne après examen professionnel | 251832- Liste d'aptitude Rédacteur principal de 2ème classe 2025 |
| Arrêté N°251837 portant liste d’aptitude au grade d’attaché territorial | 251837- Liste d'aptitude attaché territorial |
Préfecture des Alpes-Maritimes Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
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| Arrêté conjoint N°251833 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant hors classe de sapeurs-pompiers professionnels | 251833- Tableau d'avancement lieutenant hors classe 2025 |
| Arrêté conjoint portant nomination dans les fonctions de sous-directeur chargé de l’anticipation opérationnelle | Nomination dans les fonctions de sous-directeurs chargé de l'anticipation opérationnelle |
| Arrêté conjoint N°251835 portant tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels | 251835- Tableau d'avancement au grade de lieutenant-colonel 2025 |
| Arrêté conjoint N°251836 portant tableau annuel d’avancement au grade de commandant de sapeurs-pompiers professionnels | 251836- Tableau d'avancement au grade de commandant 2025 |
Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des emplois et des compétences Groupement fonctionnel formation-Sport |
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| Arrêté SDIS N°251838 fixant la liste des agents titulaires de la catégorie B du permis de conduire bénéficiant d’une autorisation de conduite de véhicules affectés aux missions de sécurité civile dont le poids total en charge (PTAC) est supérieur à 3500 kg sans excéder 4500 kg pour les véhicules du SDIS des Alpes-Maritimes | 251838-Liste COD cat C inf 4,5T |
| Arrêté SDIS N°251839 fixant la liste des agents titulaires de la catégorie C du permis de conduire d’une autorisation de dérogation de dispense de formation à la conduite des véhicules affectés aux missions de sécurité civile dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 3500 kg sans excéder 4500 kg pour les véhicules du SDIS des Alpes-Maritimes | 251839-Liste COD cat B inf 4,5T |
| Arrêté SDIS N°251840 fixant la liste des agents manipulateurs de moyens élévateurs articulés bénéficiant d’une autorisation de conduite pour les échelles pivotantes combinées ou séquentielles du SDIS des Alpes-Maritimes | 251840 -Liste MEA |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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