Recueil n°177 du 24 juin 2025

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES N° 177 du 24 juin 2025   SOMMAIRE
Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes, le 23 juin 2025
25-B20 - Règlement intérieur du Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes	25-B20
25-B21 - Règlement départemental de formation	25-B21
25-B22 - Règlement habillement	25-B22
25-B23 - Rattachement du groupement fonctionnel de la coordination opérationnelle et du Bureau d'ordre au Directeur départemental adjoint	25-B23
25-B24 - Taux de promotion des lieutenants-colonels occupant l'emploi de sous-directeur	25-B24
25-B25 - Prime de responsabilité des officiers de sapeurs-pompiers professionnels adjoint au commandant de compagnie	25-B25
25-B26 - Modification de la date de mise en œuvre du RIFSEEP	25-B26
25-B27 - Tableau des effectifs	25-B27
25-B28 - Tableau des effectifs : Créations de postes	25-B28
25-B29 - Contrat d'apprentissage	25-B29
25-B30 - Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés	25-B30
25-B31 - Avenant n°1 avec la communauté d'agglomération du pays de grasse relatif à la redevance spéciale concernant l'élimination des déchets pour le centre d'incendie et de secours de Le Tignet	25-B31
25-B33 - Convention de partenariat entre le SDIS des Alpes-Maritimes et le lycée professionnel Don Bosco	25-B33
25-B34 - Participation employeur à la mutuelle à compter du 1er juillet 2025	25-B34
25-B35 – Adhésion du SDIS 06 aux compétences à la carte « Énergies renouvelables » et « infrastructures de recharge pour véhicules électriques » du SICTIAM	25-B35

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.