Recueil n°171 du 4 mars 2025

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES-MARITIMES

N° 171 du 4 mars 2025

 

SOMMAIRE

 

logo très petit
Arrêtés  
 

Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances

Groupement des assemblées, des affaires financières et de la commande publique

Service des assemblées
 
Arrêté SDIS N° 251178 portant composition des commissions administratives paritaires des sapeurs-pompiers professionnels de catégories A et B du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes 251178 CAP SPP A B
Arrêté SDIS N° 251179 portant composition de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail du comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes 251179 FSSSCT
Arrêté SDIS N° 251180 portant composition des commissions administratives paritaires des personnels administratifs, techniques et spécialisés de catégories A, B et C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes 251180 CAP PATS A B C

 

 

 

 

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.