Recueil n°171 du 4 mars 2025

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES N° 171 du 4 mars 2025   SOMMAIRE
Arrêtés
Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances Groupement des assemblées, des affaires financières et de la commande publique Service des assemblées
Arrêté SDIS N° 251178 portant composition des commissions administratives paritaires des sapeurs-pompiers professionnels de catégories A et B du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	251178 CAP SPP A B
Arrêté SDIS N° 251179 portant composition de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail du comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	251179 FSSSCT
Arrêté SDIS N° 251180 portant composition des commissions administratives paritaires des personnels administratifs, techniques et spécialisés de catégories A, B et C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	251180 CAP PATS A B C

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.