Recueil n°168 du 23 décembre 2024

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES N° 168 du 23 décembre 2024   SOMMAIRE
Délibérations prises par le Bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 17 décembre 2024
24-B50 - Participation financière du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes à la protection sociale complémentaire des agents	24-B50 Participation financière du SDIS 06 à la protection sociale complémentaire des agents
24-B51- Dématérialisation des bulletins de paie et mise à disposition d'un coffre-fort numérique	24-B51 Dématérialisation des bulletins de paie et mise à disposition d'un coffre-fort numérique
24-B52- Modification des taux d'encadrement des sous-officiers de sapeurs-pompiers volontaires	24-B52 Modification des taux d'encadrement des sous-officiers de sapeurs-pompiers volontaires
24-B53- Tableau des effectifs	24-B53 Tableau des effectifs
24-B54- Service civique - Renouvellement d'agrément 2025-2027	24-B54 Service civique-Renouvellement d'agrément 2025-2027
24-B55 - Plan pluriannuel de développement des compétences	24-B55 Plan pluriannuel de développement des compétences
24-B56- Arrêté portant organisation du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes	24-B56 Arrêté portant organisation du SDIS des AM
24-B57- Conventions avec l'ACMOSS relative à l'adhésion du SDIS 06 au réseau radio du futur (RRF) et octroi d'une subvention d'équipement	24-B57 Conventions avec l'ACMOSS relative à l'adhésion du SDIS 06 au réseau radio du futur et octroi d'une subvention d'équipement
24-B58- Convention avec la commune de menton relative à la mise à disposition d'une antenne de premiers secours pour une durée d'un an	24-B58 Convention avec la commune de Menton relative à la mise à disposition d'une APS pour un an
24-B59 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre le centre hospitalier Simone Veil et le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes	24-B59 Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre le CH Simone Veil et le SDIS 06
24-B60 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime du Vieux-Port de Cannes	24-B60 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime du Vieux-port de Cannes
24-B61- Sortie de l'actif - cession a titre payant de 10 postes type tph700 au profit du SDIS du Gers	24-B61 Sortie de l'actif- cession à titre payant de 10 postes TPH 700 au profit du SDIS du Gers
24-B62- Sortie de l'actif - cession a titre payant de 20 postes type tph700 au profit du SDIS de la Seine Maritime	24-B62 Sortie de l'actif - cession à titre payant de 20 postes TPH 700 au profit du SDIS de la Seine Maritime
24-B63- Sortie de l'actif des biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers	24-B63 Sortie de l'actif des biens mobiliers sur proposition de la CRVB
24-B64- Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés	24-B64 Marchés publics-Autorisation de signer les marchés
24-B65- Ouverture de lignes de trésorerie	24-B65 Ouverture des lignes de trésorerie
24-B66- Convention cadre surveillance des baignades 2025	24-B66 Convention cadre surveillance des baignades 2025
24-B67- Convention relative à la surveillance des baignades du bassin écologique de Roquebillière	24-B67 Convention relative à la surveillance des baignades du bassin écologique de Roquebillière
24-B68- Convention d'étude entre le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS 06) et JUNIOR CENTRALE SUPELEC (JCS) pour le développement d'un Chatbot	24-B68 Convention d'étude entre le SDIS 06 et Junior Centrale Supelec (JCS) pour le développement d'un Chatbot
24-B69- Rapport social unique 2023	24-B69 Rapport social unique 2023

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.