Recueil n°166 du 25 octobre 2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 17 octobre 2024 |
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24-15 - Décision modificative n°1 de 2024 - budget principal |
24-15- Décision modificative n°1 de 2024 - Budget principal |
24-16 - Décision modificative n°1 de 2024 - budget annexe relatif aux cantines |
24-16- Décision modificative n°1 de 2024 - Budget annexe |
| 24-17 - Rapport d'orientation budgétaire 2025 - Budget principal et budget annexe relatif aux cantines | 24-17- ROB 2025- BP- BA |
| 24-18 - Fixation des contributions prévisionnelles 2025 entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale | 24-18 Fixation des contributions prévisionnelles 2025 entre les communes et EPCI |
| 24-19 - Rapport sur l'évolution des ressources et des charges prévisibles du SDIS des Alpes-Maritimes pour 2025 | 24-19 Rapport sur l'évolution des ressources et des charges prévisibles du SDIS des AM pour 2025 |
| 24-20 - Proposition d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes | 24-20 Proposition admission en non valeur créances irrécouvrables et éteintes |
| 24-21 - Opérations bâtimentaires - Plan pluriannuel de construction et restructuration - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement | 24-21-Opérations bâtimentaires - Plan pluriannuel de construction et restructuration - Modification APCP |
| 24-22 - Subvention exceptionnelle à l'Union départementale des sapeurs-pompiers des Alpes-Maritimes | 24-22 - Subvention exceptionnelle UDSP06 |
| 24-23 - Convention avec la communauté d'agglomération du pays de Grasse relative à la mise en place de la redevance spéciale concernant l'élimination des déchets non ménagers assimilables aux ordures ménagères pour le centre d'incendie et de secours de saint Cézaire-sur-Siagne | 24-23 - Convention avec la CAPG - mise en place redevance spéciale élimination déchets- CIS ST CEZAIRE SUR SIAGNE |
| 24-24 - Bilan du bureau du conseil d'administration | 24-24- Bilan du Bureau du conseil d'administration |
| 24-25 – Avenant de renouvellement du bail du 2 novembre 2009 relatif au site de Technopolis sur la commune de Cagnes-sur-Mer | 24-25 Avenant de renouvellement bail site de Technopolis Cagnes sur Mer |
Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances Groupement des affaires financières, juridiques et de la commande publique Service coordination filière achat-finances Bureau coordination des achats |
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Arrêté n° 243687 régie d’avances – arrêté modificatif n°2 |
Arrêté modificatif n.2 |
Préfecture des Alpes-Maritimes Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction de l’organisation opérationnelle Groupement fonctionnel de la coordination opérationnelle |
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Arrêté conjoint n°244864 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage aquatique de surface » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SAS) |
Arrêté n°244864 |
| Sous-direction des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PAT |
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| Arrêté conjoint n°245139 portant nomination dans les fonctions d’adjoint au chef de groupement | Arrêté n°245139 adjoint au chef de groupement |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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