Recueil n°160 du 17 juin 2024

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES N° 160 du 17 juin 2024   SOMMAIRE
Arrêtés
Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances Service des assemblées
Arrêté SDIS N° 243084 portant composition de la Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail du comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 243084
Arrêté SDIS N° 243085 portant composition du Comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 243085

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.