Recueil n°161 du 26 juin 2024

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES-MARITIMES

N° 161 du 26 juin 2024

 

SOMMAIRE

 

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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 17 juin 2024

24-1 - Compte de gestion 2023 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget principal

 24-1- Compte de gestion 2023-BP
24-2 - Compte de gestion 2023 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget annexe relatif aux cantines 24-2- Compte de gestion 2023-BA 
24-3 - Compte Administratif 2023 - Budget principal  24-3- Compte administratif 2023- Budget principal
24-4 - Compte Administratif 2023 - Budget annexe relatif aux cantines 24-4- Compte administratif 2023- Budget annexe
24-5 - Bilan des acquisitions et cessions immobilisation du SDIS des Alpes-Maritimes - Année 2023 - Budget principal 24-5- Bilan des acquisitions 2023-BP
24-6 - Bilan des acquisitions et cessions immobilisation du SDIS des Alpes-Maritimes - Année 2023 - Budget annexe relatif aux cantines 24-6- Bilan des acquisitions 2023- BA 
24-7 - Affectation du résultat exercice 2023 - Budget principal 24-7- Affectation du résultat exercice 2023- BP 
24-8 - Modalité d'amortissement comptable 24-8- Modalité d'amortissement comptable 
24-9 - Budget supplémentaire 2024 - Budget principal  24-9- Budget supplémentaire 2024- Budget principal
24-10 - Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe relatif aux cantines  24-10- Budget supplémentaire 2024- Budget annexe relatif auxcantines

24-11 - Provisions pour dépréciation des comptes de redevables

24-11- Provisions pour dépréciation des comptes de redevables 
24-12 - Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés 24-12- Marchés publics 
24-13 - Subvention 2024 à l'association Le Bon Samaritain 24-13- Subvention 2024 association Le Bon Samaritain 
24-14 - Bilan du Bureau du conseil d'administration - Communication 24-14- Bilan du bureau du conseil d'administration - Communication 
Arrêtés

Sous-direction des emplois et des compétences

Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat

Service carrières SPP/PATS 
 
Arrêté conjoint n° 243206 portant fin de fonctions et nomination dans les fonctions de chef de compagnie et de chef de centre arrêté conjoint 243206 HEUSE Olivier 

 

 

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.