Recueil n°161 du 26 juin 2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
SOMMAIRE |
|
Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 17 juin 2024 |
|
24-1 - Compte de gestion 2023 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget principal |
24-1- Compte de gestion 2023-BP |
24-2 - Compte de gestion 2023 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget annexe relatif aux cantines | 24-2- Compte de gestion 2023-BA |
24-3 - Compte Administratif 2023 - Budget principal | 24-3- Compte administratif 2023- Budget principal |
24-4 - Compte Administratif 2023 - Budget annexe relatif aux cantines | 24-4- Compte administratif 2023- Budget annexe |
24-5 - Bilan des acquisitions et cessions immobilisation du SDIS des Alpes-Maritimes - Année 2023 - Budget principal | 24-5- Bilan des acquisitions 2023-BP |
24-6 - Bilan des acquisitions et cessions immobilisation du SDIS des Alpes-Maritimes - Année 2023 - Budget annexe relatif aux cantines | 24-6- Bilan des acquisitions 2023- BA |
24-7 - Affectation du résultat exercice 2023 - Budget principal | 24-7- Affectation du résultat exercice 2023- BP |
24-8 - Modalité d'amortissement comptable | 24-8- Modalité d'amortissement comptable |
24-9 - Budget supplémentaire 2024 - Budget principal | 24-9- Budget supplémentaire 2024- Budget principal |
24-10 - Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe relatif aux cantines | 24-10- Budget supplémentaire 2024- Budget annexe relatif auxcantines |
24-11 - Provisions pour dépréciation des comptes de redevables |
24-11- Provisions pour dépréciation des comptes de redevables |
24-12 - Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés | 24-12- Marchés publics |
24-13 - Subvention 2024 à l'association Le Bon Samaritain | 24-13- Subvention 2024 association Le Bon Samaritain |
24-14 - Bilan du Bureau du conseil d'administration - Communication | 24-14- Bilan du bureau du conseil d'administration - Communication |
Arrêtés | |
Sous-direction des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PATS |
|
Arrêté conjoint n° 243206 portant fin de fonctions et nomination dans les fonctions de chef de compagnie et de chef de centre | arrêté conjoint 243206 HEUSE Olivier |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.