Recueil n°159 du 4 juin 2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 28 mai 2024 |
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24-B13- Attribution des titres repas aux formateurs et stagiaires SPV | 24-B13 |
24-B14- Tarification des expertises médicales | 24-B14 |
24-B15- Prime exceptionnelle "pouvoir d'achat" | 24-B15 |
24-B16- Tableau des effectifs | 24-B16 |
24-B17- NexSiS - Octroi d'une subvention d'équipement par le SDIS 06 à l'agence du numérique de la sécurité civile (ANSC) | 24-B17 |
24-B18- Avenant n°1 à la convention du 1er juin 2023 entre le SDIS 06 et l'UDSP 06 relative à la création de la réserve citoyenne des sapeurs-pompiers du département | 24-B18 |
24-B19- Convention de mise à disposition d'hébergements pour les sapeurs-pompiers saisonniers à Menton | 24-B19 |
24-B22- Convention relative à la mise à disposition d'images de vidéoprotection dans le cadre de la gestion d'un évènement sur ou à proximité de l'autoroute | 24-B22 |
24-B23- Convention de mise à disposition d'une emprise foncière par la commune de Roquebrune Cap Martin au SDIS 06 dans le cadre de la réalisation d'une antenne de secours | 24-B23 |
24-B24- Convention de participation financière de la commune de Roquebrune Cap Martin à la réalisation d'une antenne de premier secours | 24-B24 |
24-B25- Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés | 24-B25 |
24-B26- Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers | 24-B26 |
24-B27- Ajustement de l'arrêté portant organisation du SDIS des Alpes-Maritimes et de son corps départemental | 24-B27 |
24-B28- Rapport pour information - Bilan référent déontologue et laïcité | 24-B28 |
24-B29- Rapport pour information - Rapport social unique 2022 | 24-B29 |
Arrêtés | |
Sous-direction des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PATS |
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Arrêté SDIS n°242030 portant révision des lignes directrices de gestion pour le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté SDIS n°242030 |
Sous-direction de l’organisation opérationnelle Groupement fonctionnel de la coordination opérationnelle Service de la doctrine opérationnelle et moyens de secours |
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Arrêté conjoint n°242284 fixant la liste des agents spécialisés « risques radiologiques » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (RAD) | Arrêté conjoint n°242284 |
Arrêté conjoint n°242285 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « secours en canyon » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (CAN) | Arrêté conjoint n°242285 |
Arrêté conjoint n°242286 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « risques chimiques » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 | Arrêté conjoint n°242286 |
Arrêté conjoint n°242287 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « cynotechnie – recherche de personnes ensevelies » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (CYN-RPE) | Arrêté conjoint n°242287 |
Arrêté conjoint n°242288 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « systèmes d’information et de communication » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SIC) | Arrêté conjoint n°242288 |
Arrêté conjoint n°242289 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « secours spéléologie et sites souterrains » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (4S) | Arrêté conjoint n°242289 |
Arrêté conjoint n°242290 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage aquatique de surface » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SAS) | Arrêté conjoint n°242290 |
Arrêté conjoint n°242291 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage, appui et recherche » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 | Arrêté conjoint n°242291 |
Arrêté conjoint n°242292 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « brulages dirigés et feux tactiques » dans les missions de lutte contre les feux de forêt du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (BDFT) | Arrêté conjoint n°242292 |
Arrêté conjoint n°242293 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « secours en milieu périlleux et montagne » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SMPM) | Arrêté conjoint n°242293 |
Arrêté conjoint n°242294 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « intervention en milieu subaquatique » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (IMS) | Arrêté conjoint n°242294 |
Arrêté SDIS n°242295 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « hélicoptères bombardiers d’eau » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (HBE) | Arrêté SDIS n°242295 |
Arrêté SDIS n°242296 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage animalier » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SAN) | Arrêté SDIS n°242296 |
Arrêté SDIS n°242297 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « exploration longue durée – interventions à bord des navires et bateaux » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (ELD-IBNB) | Arrêté SDIS n°242297 |
Arrêté SDIS n°242298 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « avitaillement pélicandrome » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (APEL) | Arrêté SDIS n°242298 |
Arrêté SDIS n°242299 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « secours en milieu périlleux et montagne – spécialistes du secours héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SMPM SSH) | Arrêté SDIS n°242299 |
Arrêté SDIS n°242300 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « médecins – spécialistes du secours héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (MED SSH) | Arrêté SDIS n°242300 |
Arrêté SDIS n°242301 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « détachement d’intervention spécialisé/héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (DISH) | Arrêté SDIS n°242301 |
Arrêté SDIS n°242302 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « avitaillement kérosène » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (AK) | Arrêté SDIS n°242302 |
Arrêté SDIS n°242303 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « appareils télépilotés de lutte, d’appui et secours » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (ATLAS) | Arrêté SDIS n°242303 |
Arrêté SDIS n°242304 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage aquatique de surface – spécialistes » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SAS SSH) | Arrêté SDIS n°242304 |
Arrêté SDIS n°242305 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « infirmiers – spécialistes du secours héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (INF SSH) | Arrêté SDIS n°242305 |
Arrêté SDIS n°242306 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage en eaux vives – spécialistes du secours héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SEV SSH) | Arrêté SDIS n°242306 |
Arrêté SDIS n°242307 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage en eaux vives » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SEV) | Arrêté SDIS n°242307 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.