Recueil n°157 du 3 avril 2024

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES-MARITIMES

N° 157 du 3 avril 2024

 

SOMMAIRE

 

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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 26 mars 2024

24-B7- Augmentation de cent euros net par mois de l'IFSE de 2024 à 2026  24-B7
24-B8- Tableau des effectifs  24-B8
24-B9- Avenant n°1 à la convention particulière de redevance spéciale, collecte des déchets - CIS CARROS  24-B9
24-B10- Avenant n°1 à la convention particulière de redevance spéciale, collecte des déchets - centre opérationnel départemental d'incendie et de secours (CSP CODIS) - CAGNES-SUR-MER  24-B10
24-B11- Avenant n°1 à la convention particulière de redevance spéciale, collecte des déchets - CIS CAGNES-SUR-MER 24-B11 
24-B12- Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés 24-B12 
Arrêtés 

Sous-direction des emplois et des compétences

Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat

Service carrières SPP/PATS 
Arrêté SDIS n°241118 portant tableau d’avancement au grade d’agent de maîtrise principal Arrêté n°241118 
Arrêté SDIS n°241119 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe  Arrêté n°241119
Arrêté SDIS n°241120 portant liste d’aptitude au grade d’agent de maîtrise  Arrêté n°241120
Arrêté SDIS n°241121 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe Arrêté n°241121 
Arrêté SDIS n°241122 portant tableau d’avancement au grade de caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels Arrêté n°241122 

Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances

Service des assemblées 
Arrêté SDIS n°241334 portant composition de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours Arrêté n°241334 

 

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.