Recueil n°157 du 3 avril 2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 26 mars 2024 |
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24-B7- Augmentation de cent euros net par mois de l'IFSE de 2024 à 2026 | 24-B7 |
24-B8- Tableau des effectifs | 24-B8 |
24-B9- Avenant n°1 à la convention particulière de redevance spéciale, collecte des déchets - CIS CARROS | 24-B9 |
24-B10- Avenant n°1 à la convention particulière de redevance spéciale, collecte des déchets - centre opérationnel départemental d'incendie et de secours (CSP CODIS) - CAGNES-SUR-MER | 24-B10 |
24-B11- Avenant n°1 à la convention particulière de redevance spéciale, collecte des déchets - CIS CAGNES-SUR-MER | 24-B11 |
24-B12- Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés | 24-B12 |
Arrêtés | |
Sous-direction des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PATS |
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Arrêté SDIS n°241118 portant tableau d’avancement au grade d’agent de maîtrise principal | Arrêté n°241118 |
Arrêté SDIS n°241119 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe | Arrêté n°241119 |
Arrêté SDIS n°241120 portant liste d’aptitude au grade d’agent de maîtrise | Arrêté n°241120 |
Arrêté SDIS n°241121 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe | Arrêté n°241121 |
Arrêté SDIS n°241122 portant tableau d’avancement au grade de caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels | Arrêté n°241122 |
Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances Service des assemblées |
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Arrêté SDIS n°241334 portant composition de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours | Arrêté n°241334 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.