Recueil n°156 du 9 février 2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
N° 156 du 9 février 2024
SOMMAIRE |
 |
Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 6 février 2024 |
|
| 24-B1- Loi de transformation de la fonction publique (TFP) – mise en œuvre | 24-B1 |
| 24-B2- Convention de collaboration relative à l'organisation du concours interne sur épreuves d'accès au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2024 | 24-B2 |
| 24-B3- Tableau des effectifs | 24-B3 |
| 24-B4- Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens immobiliers | 24-B4 |
24-B5- Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés |
24-B5 |
24-B6- Avenant n°1 au bail d’occupation du domaine privé - Commune de Saint-Martin-Vésubie |
24-B6 |
Arrêté |
|
Sous-direction chargée des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PATS |
|
| Arrêté conjoint n°238291 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement complémentaire au grade de lieutenant de 1ère classe de sapeurs-pompiers professionnels | Arrêté conjoint N°238291 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
Français