Recueil n°154 du 2 janvier 2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
N° 154 du 2 janvier 2024
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 19 décembre 2023 |
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| 23-B59 - Calendrier des formations 2024 | 23-B59 |
| 23-B60 - Convention cadre de disponibilité concernant les sapeurs-pompiers volontaires | 23-B60 |
| 23-B61 - Convention avec le Département des Alpes-Maritimes pour la maintenance, le recueil des données médicales des défibrillateurs automatisés externes et la sensibilisation à l'alerte-massage-défibrillation | 23-B61 |
| 23-B63 - Convention avec le Département des Alpes-Maritimes relative à l'utilisation mutualisée de cuves à carburant - reconduction | 23-B63 |
23-B64 - Convention avec la commune d' ANDON, relative à la mutualisation de la cuve à carburant - reconduction |
23-B64 |
| 23-B65 - Convention d'occupation temporaire avec l'Office National des Forêts relative à l'exploitation d'un terrain bâti situé dans la forêt domaniale de l'Ile Sainte Marguerite - Renouvellement | 23-B65 |
| 23-B66 - Avenant N°1 à la convention portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public du port de Nice | 23-B66 |
| 23-B67 - Avenant à la convention de transfert portant restitution du CIS et du garage de PEYMEINADE | 23-B67 |
| 23-B68 - Bail civil à loyer d'un garage pour le centre d'incendie et de secours de GUILLAUMES | 23-B68 |
| 23-B69 - Plafonnement de la facture d'électricité des agents logés et accès aux points de recharge pour les véhicules électriques personnels | 23-B69 |
| 23-B70 - Tableau des effectifs | 23-B70 |
| 23-B71 - Ouverture de lignes de trésorerie | 23-B71 |
| 23-B72 - Sortie de l'actif sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers | 23-B72 |
| 23-B73 - Sortie de l'actif cession à titre payant de 3 postes type "TPH 700" au profit du service départemental d'incendie et de secours du territoire de Belfort | 23-B73 |
| 23-B74 - Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés | 23-B74 |
Arrêtés |
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Sous-direction chargée des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PATS |
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| Arrêté SDIS N°236008 portant tableau d’avancement au grade d’adjudant de sapeurs-pompiers professionnels | Arrêté SDIS N°236008 |
| Arrêté SDIS N°236150 portant tableau d’avancement au grade d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe après examen professionnel | Arrêté SDIS N°236150 |
| Arrêté conjoint N°236157 portant tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels | Arrêté conjoint N°236157 |
| Arrêté conjoint N°238104 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement complémentaire au grade de lieutenant de 1ère classe de sapeurs-pompiers professionnels | Arrêté conjoint N°238104 |
| Arrêté conjoint N°238258 portant nomination dans les fonctions de chef de groupement | Arrêté conjoint N°238258 |
| Arrêté conjoint N°238259 portant confirmation dans les fonctions de chef de groupement | Arrêté conjoint N°238259 |
| Arrêté SDIS N°238272 portant liste d’aptitude au grade de technicien territorial principal de 2ème classe au titre de la promotion interne après examen professionnel | Arrêté SDIS N°238272 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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