Recueil n°153 du 18 décembre 2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
N° 153 du 18 décembre 2023
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 8 décembre 2023 |
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23-30 - Budget primitif 2024 - Budget principal | 23-30- Budget primitif 2024 - budget principal |
23-31 - Budget primitif 2024 - Budget annexe | 23-31- Budget primitif 2024 - budget annexe |
23-32 - Programme d'équipement 2024 | 23-32- Programme d'équipement 2024 |
23-33 - Subvention aux associations 2024 | 23-33- Subvention aux associations 2024 |
23-34 - DM2 2023 - Budget Principal | 23-34- DM2 2023 - budget principal |
23-35 - DM2 2023 - Budget Annexe |
23-35- DM2 2023 - budget annexe |
23-36 - Modification de la nomenclature des biens meubles qui peuvent être imputés en section d'investissement - Application au 1er janvier 2024 | 23-36- Modification nomenclature biens meubles |
23-37 - Bilan du Bureau du conseil d'administration - Communication | 23-37- Bilan du Bureau |
Arrêtés |
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Sous-direction chargée des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PATS |
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Arrêté conjoint N°235979 faisant fonction de sous-directeur chargé des emplois et des compétences |
Arrêté conjoint N°235979 |
Arrêté SDIS N°236338 portant tableau d’avancement au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe | Arrêté SDIS N°236338 |
Arrêté SDIS N°236339 portant tableau d’avancement au grade de rédacteur territorial principal de 1ère classe | Arrêté SDIS N°236339 |
Arrêté SDIS N°236340 portant tableau d’avancement au grade de technicien territorial principal de 2ème classe | Arrêté SDIS N°236340 |
Arrêté SDIS N°236341 portant liste d’aptitude au grade de rédacteur territorial au titre de la promotion interne | Arrêté SDIS N°236341 |
Arrêté SDIS N°236342 portant liste d’aptitude au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe au titre de la promotion interne après examen professionnel | Arrêté SDIS N°236342 |
Arrêté SDIS N°236343 portant tableau d’avancement au grade d’attaché principal | Arrêté SDIS N°236343 |
Arrêté SDIS N°236374 portant tableau d’avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe | Arrêté SDIS N°236374 |
Arrêté SDIS N°236375 portant liste d’aptitude au grade de technicien territorial au titre de la promotion interne | Arrêté SDIS N°236375 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.