Recueil n°153 du 18 décembre 2023

 

 

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES-MARITIMES

 

N° 153 du 18 décembre 2023

 

SOMMAIRE

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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 8 décembre 2023

23-30 - Budget primitif 2024 - Budget principal  23-30- Budget primitif 2024 - budget principal
 23-31 - Budget primitif 2024 - Budget annexe  23-31- Budget primitif 2024 - budget annexe
23-32 - Programme d'équipement 2024  23-32- Programme d'équipement 2024
23-33 - Subvention aux associations 2024 23-33- Subvention aux associations 2024 
23-34 - DM2 2023 - Budget Principal  23-34- DM2 2023 - budget principal

23-35 - DM2 2023 - Budget Annexe

 23-35- DM2 2023 - budget annexe
23-36 - Modification de la nomenclature des biens meubles qui peuvent être imputés en section d'investissement - Application au 1er janvier 2024 23-36- Modification nomenclature biens meubles
23-37 - Bilan du Bureau du conseil d'administration - Communication 23-37- Bilan du Bureau 

Arrêtés

 

Sous-direction chargée des emplois et des compétences

Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat

Service carrières SPP/PATS

 

Arrêté conjoint N°235979 faisant fonction de sous-directeur chargé des emplois et des compétences

Arrêté conjoint N°235979
Arrêté SDIS N°236338 portant tableau d’avancement au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe  Arrêté SDIS N°236338
Arrêté SDIS N°236339 portant tableau d’avancement au grade de rédacteur territorial principal de 1ère classe   Arrêté SDIS N°236339
Arrêté SDIS N°236340 portant tableau d’avancement au grade de technicien territorial principal de 2ème classe  Arrêté SDIS N°236340 
Arrêté SDIS N°236341 portant liste d’aptitude au grade de rédacteur territorial au titre de la promotion interne   Arrêté SDIS N°236341
Arrêté SDIS N°236342 portant liste d’aptitude au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe au titre de la promotion interne après examen professionnel  Arrêté SDIS N°236342 
Arrêté SDIS N°236343 portant tableau d’avancement au grade d’attaché principal Arrêté SDIS N°236343 
Arrêté SDIS N°236374 portant tableau d’avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe Arrêté SDIS N°236374 
Arrêté SDIS N°236375 portant liste d’aptitude au grade de technicien territorial au titre de la promotion interne  Arrêté SDIS N°236375 

    

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.