Recueil n°152 du 14 novembre 2023

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES   N° 152 du 14 novembre 2023   SOMMAIRE
Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 7 novembre 2023
23-B48 - Convention-cadre 2024 pour l'exercice des missions du socle commun de compétences et des missions facultatives proposées par le centre de gestion des Alpes-Maritimes	23-B48
23-B49 - Dispositif signalement harcèlement, violences, discrimination	23-B49
23-B50 - Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes entre le conseil départemental des Alpes-Maritimes et le SDIS des Alpes-Maritimes	23-B50
23-B51 - Convention de pacte capacitaire	23-B51
23-B52 - Ajustement de l'arrêté portant organisation du SDIS des Alpes-Maritimes et de son corps départemental	23-B52
23-B53 - Tableau des effectifs	23-B53
23-B54 - Convention cadre surveillance des baignades 2024	23-B54
23-B55 - Convention relative à la surveillance des baignades du bassin écologique de Roquebillière	23-B55
23-B56 - Prise en charge des frais de déplacement des agents du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes	23-B56
23-B57 - Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés	23-B57
23-B58 - Télétravail - Actualisation du protocole	23-B58

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.