Recueil n°150 du 30 octobre 2023

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES MARITIMES

 

N° 150 du 30 octobre 2023

 

SOMMAIRE

logo pour recueil acte admin

Arrêtés

 

Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat

Service carrières SPP/PATS
 
Arrêté conjoint N°234760 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant hors classe de sapeurs-pompiers professionnels Arrêté 234760 portant inscription tableau annuel avancement grade de lieutenant hors classe de SPP
Arrêté SDIS N°235086 portant inscription sur la liste d’aptitude au choix au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels Arrêté 235086 portant inscription liste aptitude au choix au grade de sergent SPP

Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances

Service des assemblées
 
Arrêté SDIS N°235652 portant composition des commissions administratives paritaires des sapeurs-pompiers professionnels de catégories A et B du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes  Arrêté 235652 portant composition des commissions admnistratives paritaires des SPP de catégories A et B du SDIS 06

    

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.