Recueil n°151 du 10 novembre 2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
N° 151 du 10 novembre 2023
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 2 novembre 2023 |
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| 23-20 - Décision modificative n°1 de 2023 - budget principal | 23-20. Décision modificative n°1 de 2023 - budget principal |
| 23-21 - Décision modificative n°1 de 2023 - budget annexe relatif aux cantines | 23-21. Décision modificative n°1 de 2023 - budget annexe relatif aux cantines |
23-22 - Rapport d'orientation budgétaire 2024 - budget principal et budget annexe relatif aux cantines |
23-22. Rapport d'orientation budgétaire 2024 - budget principal et budget annexe relatif aux cantines |
| 23-23 - Fixation des contributions prévisionnelles 2024 entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale |
23-23. Fixation des contributions prévisionnelles 2024 entre les communes et les epci |
| 23-24 - Rapport sur l'évolution des ressources et des charges prévisibles du SDIS des Alpes-Maritimes pour 2024 |
23-24. Rapport sur l'évolution des ressources et des charges prévisibles du SDIS des A-M pour 2024 |
23-25 - Proposition d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables |
23-25. Proposition d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables |
| 23-26 - Actualisation du plan pluriannuel 2022/2026 d'acquisition de matériels roulants et nautiques | 23-26. Actualisation du plan pluriannuel 2022-2024 d'acquisition de matériels roulants et nautiques |
| 23-27 - Opérations bâtimentaires - plan pluriannuel de construction et restructuration - modifications des crédits de paiement | 23-27. Opérations bâtimentaires - plan pluriannuel construction et restructuration - modifications crédits de paiement |
23-28 - Adoption du règlement budgétaire et financier du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
23-28. Adoption du règlement budgétaire et financier du SDIS des A-M |
| 23-29 - Bilan du bureau du conseil d'administration - communication | 23-29. Bilan du bureau du conseil d'administration - communication |
| Arrêtés | |
Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PATS |
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Arrêté conjoint N°235675 portant nomination dans les fonctions de chef de compagnie et de chef de centre |
Arrêté 235675 portant nomination dans les fonctions de chef de compagnie et de chef de centre |
Arrêté conjoint N°235676 portant nomination dans les fonctions de chef de centre |
Arrêté 235676 portant nomination dans les fonctions de chef de centre |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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