Recueil n°145 du 22 juin 2023

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES   N° 145 du 22 juin  2023   SOMMAIRE
Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 15 juin 2023
23-1 : Mise en œuvre de la nomenclature M57 à compter du 1er  janvier 2024	23-1. Mise en oeuvre nomenclature M57 à compter du 01.01.2024
23-2 : Compte de gestion 2022 de M. le Payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget principal	23-2. Compte de gestion 2022 de M. le payeur départemental des AM - B01
23-3 : Compte de gestion 2022 de M. le Payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget annexe relatif aux cantines	23-3. Compte de gestion 2022 de M. le payeur départemental des AM - B02
23-4 : Compte administratif 2022 - Budget principal	23-4. Compte administratif 2022 - B01
23-5 : Compte administratif 2022 - Budget annexe relatif aux cantines	23-5.Compte administratif 2022 - B02
23-6 : Bilan des acquisitions et cessions immobilisation du SDIS des Alpes-Maritimes - Année 2022 - Budget principal	23-6. Bilan acquisitions et cessions immobilisation du SDIS des AM - 2022 - B01
23-7 : Bilan des acquisitions et cessions immobilisation du SDIS des Alpes-Maritimes - Année 2022 - Budget annexe relatif aux cantines	23-7. Bilan acquisitions et cessions immobilisation du SDIS des AM - 2022 - B02
23-8 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget principal	23-8. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - B01
23-9 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget annexe relatif aux cantines	23-9. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - B02
23-10 : Opérations bâtimentaires - Plans pluriannuels de constructions et restructurations - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement	23-10. Opérations bâtimentaires - plans pluriannuels de constructions et restructurations - modification
23-11 : Actualisation du plan pluriannuel 2022/2026 d'acquisition de matériels roulants et nautiques	23-11. Actualisation du plan pluriannuel 2022-2026 acquisition matériels roulants et nautiques
23-12 : Budget supplémentaire 2023 - Budget principal	23-12. Budget supplémentaire 2023 - B01
23-13 : Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe relatif aux cantines	23-13. Budget supplémentaire 2023 - B02
23-14 : Provisions pour dépréciation des comptes de redevables	23-14. Provisions pour dépréciation des comptes de redevables
23-15 : Marchés publics - Autorisation de signer les marchés	23-15. Marchés publics - autorisation de signer les marchés
23-16 : Protocole d'accord transactionnel SMBTP - SDIS des Alpes-Maritimes	23-16. Protocole d'accord transactionnel SMBTP - SDIS des AM
23-17 : Tableau des effectifs	23-17. Tableau des effectifs
23-18 : Règlement intérieur du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes - Actualisation	23-18. Règlement intérieur du CA du SDIS des AM - actualisation
23-19 : Bilan du bureau du conseil d'administration - Communication	23-19. Bilan du bureau du CA - communication

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.