Recueil n°142 du 12 mai 2023

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES   N° 142 du 12 mai  2023   SOMMAIRE
Arrêtés
Direction
Arrêté conjoint N°231898 portant organisation du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes et de son corps départemental	Arrêté conjoint N° 231898 portant organisation corps départemental
Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat   Service carrières SPP/PATS
Arrêté SDIS N°230916 portant tableau annuel d’avancement au grade de cadre supérieur de santé de sapeurs-pompiers professionnels	TAA CADRE SUP SANTE 2023
Arrêté conjoint SDIS N°231746 portant nomination dans les fonctions de chef de groupement	Nomination chef de groupement
Arrêté conjoint SDIS N°231747 portant nomination dans les fonctions d’adjoint au chef de groupement	Nomination adjoint au chef de groupement
Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances   Service des assemblées
Arrêté SDIS N°232005 portant composition des commissions administratives paritaires des personnels administratifs, techniques et spécialisés de catégories A, B et C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 232005 portant composition CAP PATS ABC

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.