Recueil n°141 du 28 mars 2023

 

 

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES MARITIMES

 

N° 141 du 28 mars  2023

 

SOMMAIRE

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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du

service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

le 21 mars 2023

 

23-B5 : Autorisation à répondre à l'appel à projets "Contrat capacitaire interministériel 2021-2024, volet NRBC secours"

23-B5-appel à projets contrat capacitaire interministériel 2021-2024 nrbc secours
23-B6 : Autorisation à répondre à l'appel à projets "Pactes capacitaires" 23-B6-appel à projets pactes capacitaires 
23-B7 : Autorisation à répondre à l'appel à projets "Fonds vert" 23-B7-appel à projets fonds vert 
23-B8 : Extension de l'adhésion au SICTIAM 23-B8-extension de l'adhésion au sictiam 
23-B9 : Tableau des effectifs  23-B9-tableau des effectifs
23-B10 : Convention de participation à l'organisation du concours interne sur épreuve d'accès au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2023 23-B10-organisation du concours interne sergent spp 2023 
23-B11 : Convention de mise à disposition d'un bâtiment à Le Bar-sur-Loup  23-B11-mise à disposition batiment bar-sur-loup
23-B12 : Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés 23-B12-marchés publics
23-B13 : Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers  23-B13-sortie de l'actif des biens mobiliers sur proposition crvb
Arrêtés  
Groupement des ressources humaines et développement du volontariat  
Arrêté conjoint SDIS N°231223 portant nomination dans les fonctions de chef de groupement Arrêté n°231223 
Arrêté conjoint SDIS N°231225 portant nomination dans les fonctions de chef de groupement, adjoint au sous-directeur territorial Arrêté n°231225 

    

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.