Recueil n°139 du 6 mars 2023

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES   N° 139 du 6 mars 2023   SOMMAIRE
Arrêtés
Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances   Service des assemblées
Arrêté SDIS N°230961 relatif au règlement intérieur du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 230961 relatif au réglement intérieur du CCDSPV du SDIS 06
Arrêté SDIS N°230962 portant composition du comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 230962 portant composition du comité social territorial du SDIS 06
Arrêté SDIS N°230963 portant composition de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail du comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 230963 portant composition de la formation spécialisée du SDIS 06
Arrêté SDIS N°230964 portant composition de la commission consultative paritaire des personnels contractuels du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 230964 portant composition de la commission consultative paritaire du SDIS 06
Arrêté SDIS N°230965 portant composition de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 230965 portant composition de la commission administrative paritaire des SPP de cat C du SDIS 06
Arrêté SDIS N°230966 portant composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 230966 portant composition du comité consultatif départemental des SPV du SDIS 06
Arrêté SDIS N°230967 portant composition de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours	Arrêté 230967 portant composition de la commission administrative et technique des SDIS
Arrêté SDIS N°231149 portant composition des commissions administratives paritaires des sapeurs-pompiers professionnels de catégories A et B du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 231149 portant composition des commissions administratives paritaires des SPP de catégorie A et B du SDIS 06
Arrêté SDIS N°231150 portant composition des commissions administratives paritaires des personnels administratifs, techniques et spécialisés de catégories A, B et C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 231150 portant composition des commissions administratives paritaires des PATS A, B et C du SDIS 06

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.