Recueil n°135 du 16 décembre 2022
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 135 du 16 décembre 2022
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 13 décembre 2022 |
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22-B43 : Calendrier des formations de sapeurs-pompiers et personnels administratifs techniques et spécialisés année 2023 |
22-B43 Calendrier des formations de SPP et PAT année 2023 |
22-B44 : Contenu de la formation initiale des sapeurs-pompiers volontaires non officiers du SDIS des Alpes-Maritimes |
22-B44 Contenu de la FI des SPV non officiers du SDIS des AM |
22-B45 : Ajustement de l'organisation du groupement fonctionnel des ressources humaines et du développement du volontariat |
22-B45 Ajustement de l'organisation du GFRHDV |
22-B46 : Tableau des effectifs |
22-B46 Tableau des effectifs |
22-B47 : Convention relative aux interventions du SDIS des Alpes-Maritimes sur le réseau routier et autoroutier concédé à Escota |
22-B47 Convention relative aux interventions du SDIS des AM sur le réseau routier et autoroutier concédé à ESCOTA |
22-B48 : Convention cadre surveillance des baignades 2023 |
22-B48 Convention cadre surveillance des baignades 2023 |
| 22-B49 : Surveillance des baignades - Bassin écologique de Roquebillière | 22-B49 Surveillance des baignades - Bassin écologique de Roquebillière |
| 22-B50 : Avenant N° 1 à la convention particulière de redevance spéciale - Caserne Nice Magnan | 22-B50 Avenant n°1 à la convention particulière de redevance spéciale - Caserne Nice Magnan |
| 22-B51 : Ouverture de lignes de trésorerie | 22-B51 Ouverture de lignes de trésorerie |
| 22-B52 : Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés | 22-B52 Marchés publics- Autorisation de signer les marchés |
| 22-B53 : Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers | 22-B53 Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers |
| Arrêtés | |
| Groupement des ressources humaines et développement du volontariat | |
| Arrêté SDIS N°228197 portant nomination dans les fonctions de chef de groupement | ARRETE SDIS GFIT |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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