Recueil n°129 du 24 mai 2022

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES   N° 129 du 24 mai 2022   SOMMAIRE
Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 17 mai 2022
22-B12 : Mise en œuvre du télétravail au sein du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	22-B12 Mise en oeuvre du télétravail
22-B13 : Elections professionnelles 2022 – Comité social territorial – Détermination du nombre de représentants -  Recueil des avis	22-B13 élections professionnelles 2022-CST
22-B14 : Elections professionnelles 2022 – Mise en œuvre du vote électronique	22-B14 élections professionnelles 2022- vote électronique
22-B15 : Renouvellement des conventions de collaboration pour la préparation du baccalauréat professionnels « métiers de la sécurité » au lycée Hutinel – Cannes et au lycée Les Palmiers - Nice	22-B15 conventions bac pro métiers de la sécurité -Lycées Hutinel et Les Palmiers
22-B16 : Mise en œuvre des ruptures conventionnelles au sein du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	22-B16 mise en oeuvre des ruptures conventionnelles
22-B17 : Protection sociale complémentaire	22-B17 protection sociale complémentaire
22-B18 : Changement de dénominations et de rattachements hiérarchiques	22-B18 changements dénominations et rattachements hiérarchiques
22-B19 : Ressources humaines – Contrat d’apprentissage	22-B19 RH- contrat d'apprentissage
22-B20 : Ressources humaines – Gestion des effectifs	22-B20 RH - gestion des effectifs
22-B21 : Avenant à la convention cadre 2018 pour l’exercice des missions facultatives incluant le socle commun de compétences du centre de gestion des Alpes-Maritimes	22-B21 avenant à convention cadre 2018 exercice missions facultatives dont socle commun de compétences CDG06
22-B22 : Avenant n°2 à la convention de transfert aux fins de restitution des biens immobiliers mis à disposition – Commune de La Roquette-sur-Siagne	22-B22 avenant n°2 à convention de transfert restitution des biens immobiliers la Roquette-sur-siagne
22-B23 : Sortie de l’actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers	22-B23 CRVB
22-B24 : Convention de participation à l'organisation du concours interne sur épreuves d'accès au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2022	22-B24 convention de participation organisation concours sergent SPP 2022
Arrêtés
Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat
Arrêté conjoint Préfecture-SDIS N° 211621 portant nomination dans les fonctions d’adjoint au chef de groupement	Arrêté 211621
Arrêté conjoint Préfecture-SDIS N° 220959 faisant fonction de chef de groupement	Arrêté 220959
Arrêté conjoint Préfecture-SDIS N° 223848 portant détermination du nombre et des grades des emplois de direction du SDIS des Alpes-Maritimes	Arrêté 223848
Arrêté conjoint Préfecture-SDIS N° 223849 portant confirmation dans les fonctions de chef de groupement	Arrêté 223849
Arrêté conjoint Préfecture-SDIS N° 223850 portant fin de fonctions et nomination dans les fonctions de chef de groupement	Arrêté 223850
Arrêté conjoint Préfecture-SDIS N° 223851 portant confirmation dans les fonctions d’infirmier chef	Arrêté 223851
Arrêté conjoint Préfecture-SDIS N° 223852 portant confirmation dans les fonctions de médecin chef	Arrêté 223852
Arrêté conjoint Préfecture-SDIS N° 223853 portant confirmation dans les fonctions de pharmacien chef	Arrêté 223853
Arrêté SDIS N° 223855 portant nomination dans les fonctions de sous-directeur des affaires administratives, des ressources et des finances	Arrêté 223855
Groupement fonctionnel de la coordination opérationnelle
Arrêté SDIS N° 220003 portant inscription sur liste d’habilitation départementale des médecins sapeurs-pompiers volontaires urgentistes participant aux activités du groupe médical de secours en milieux périlleux (GMMP)	Arrêté SDIS N°220003 médecin GMMP
Arrêté SDIS N° 220004 portant inscription sur liste d’habilitation départementale des médecins sapeurs-pompiers volontaires urgentistes participant aux activités du groupe médical de secours en milieu souterrain (GMMS)	Arrêté SDIS N°220004 médecin GMMS
Arrêté SDIS N° 220006 portant inscription sur liste d’habilitation départementale des médecins sapeurs-pompiers volontaires urgentistes participant à la garde médicale héliportée de la base hélicoptère sécurité civile de Cannes	Arrêté SDIS N°220006 médecin EC 145
Arrêté SDIS N° 221136 fixant la liste des agents composant le « Groupe Montagne Sapeurs-Pompiers » pour l’année 2022 (GMSP 06) et fixant la liste des agents du GMSP 06 spécialisés « secours en canyon » pour l’année 2022 (CAN) et fixant la liste des agents du GMSP 06 spécialisés « secours en montagne » pour l’année 2022 (SMO) et fixant la liste des agents du GMSP 06 spécialisés « intervention en site sous-terrain » pour l’année 2022 (ISS)	Arrêté SDIS N°221136 fixant la liste des agents composant le GMPS
Direction des affaires administratives et financières   Service des assemblées
Arrêté SDIS N° 224036 relatif aux délégations de signature accordées par M. le président du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté n°224036 relatif aux délégations de signature

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.