Recueil n°125 du 26 janvier 2022
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 125 du 26 janvier 2022
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 21 janvier 2022 |
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22-B1 : Ressources humaines - Tableau des effectifs | 22-B1 RH- Tableau des effectifs |
22-B2 : Ressources humaines - Recrutement d’agents contractuels | 22-B2 RH- Recrutement d'agents contractuels |
22-B3 : Ressources humaines - Contrat d’apprentissage | 22-B3 RH- Contrat d'apprentissage |
22-B4 : Modalités de mise en œuvre et de prise en charge du compte personnel de formation (CPF) | 22-B4 Modalités de mise en oeuvre et de prise en charge du CPF |
22-B5 : Surveillance des baignades - bassin écologique de Roquebillière | 22-B5 Surveillance des baignades- Bassin écologique de Roquebillière |
22-B6 : Location d'un appartement sur la commune de Saint-Sauveur-sur-Tinée | 22-B6 Location d'un appartement commune de St Sauveur Sur Tinée |
22-B7 : Convention de participation financière au désamiantage d'un local préfabriqué avec la commune de Grasse | 22-B7 Convention participation financière désamiantage préfabriqué commune de Grasse |
22-B8 : Avenant à la convention de transfert établie entre la commune d'Antibes et le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 22-B8 Avenant convention de transfert commune d'Antibes |
22-B9 : Avenant n°1 à la convention de transfert de La Turbie | 22-B9 Avenant numéro 1 convention de transfert commune de La Turbie |
22-B10 : Marchés publics – Autorisation de signer les marchés | 22-B10 Marchés publics- Autorisation de signer les marchés |
22-B11 : Sortie de l’actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers | 22-B11 Sortie de l'actif biens mobiliers CRVB |
Arrêtés | |
Préfecture des Alpes-Maritimes | |
Arrêté N° 216489 portant approbation du schéma départemental d’analyse et de couverture des risques des Alpes-Maritimes | Arrêté 216489 du 17 décembre 2021 Approbation du SDACR |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.