Recueil n°125 du 26 janvier 2022

 

 

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES MARITIMES

 

N° 125 du 26 janvier 2022

 

SOMMAIRE

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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 21 janvier 2022

 
22-B1 : Ressources humaines - Tableau des effectifs 22-B1 RH- Tableau des effectifs 
22-B2 : Ressources humaines - Recrutement d’agents contractuels 22-B2 RH- Recrutement d'agents contractuels 
22-B3 : Ressources humaines - Contrat d’apprentissage 22-B3 RH- Contrat d'apprentissage 
22-B4 : Modalités de mise en œuvre et de prise en charge du compte personnel de formation (CPF) 22-B4 Modalités de mise en oeuvre et de prise en charge du CPF 
22-B5 : Surveillance des baignades - bassin écologique de Roquebillière 22-B5 Surveillance des baignades- Bassin écologique de Roquebillière 
22-B6 : Location d'un appartement sur la commune de Saint-Sauveur-sur-Tinée 22-B6 Location d'un appartement commune de St Sauveur Sur Tinée 
22-B7 : Convention de participation financière au désamiantage d'un local préfabriqué avec la commune de Grasse 22-B7 Convention participation financière désamiantage préfabriqué commune de Grasse  
22-B8 : Avenant à la convention de transfert établie entre la commune d'Antibes et le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes 22-B8 Avenant convention de transfert commune d'Antibes 
22-B9 : Avenant n°1 à la convention de transfert de La Turbie 22-B9 Avenant numéro 1 convention de transfert commune de La Turbie 
22-B10 : Marchés publics – Autorisation de signer les marchés 22-B10 Marchés publics- Autorisation de signer les marchés 
22-B11 : Sortie de l’actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers 22-B11 Sortie de l'actif biens mobiliers CRVB 
Arrêtés  
Préfecture des Alpes-Maritimes  
Arrêté N° 216489 portant approbation du schéma départemental d’analyse et de couverture des risques des Alpes-Maritimes Arrêté 216489 du 17 décembre 2021 Approbation du SDACR 

   

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.