Recueil n°123 du 7 décembre 2021

 

 

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES MARITIMES

 

N° 123 du 7 décembre 2021

 

SOMMAIRE

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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration

du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

l23 novembre 2021

 
21-B41 : Ressources humaines - Tableau des effectifs 21-B41 
21-B42 : Service civique - renouvellement d'agrément 2022/2024 21-B42 
21-B43 : Convention avec le conseil départemental des Alpes-Maritimes pour le remboursement des frais relatifs à l'arbre de Noël 21-B43 
21-B44 :   Surveillance des baignades 2022 - Convention cadre 21-B44 
21-B45 : Mise à disposition d'un local au bénéfice de l'association sapeurs-pompiers actions internationales (SPAI) 21-B45 
21-B46 : Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés 21-B46
21-B47 : Ouverture d'une ligne de trésorerie 21-B47 

   

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.