Recueil n°123 du 7 décembre 2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 123 du 7 décembre 2021
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 23 novembre 2021 |
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21-B41 : Ressources humaines - Tableau des effectifs | 21-B41 |
21-B42 : Service civique - renouvellement d'agrément 2022/2024 | 21-B42 |
21-B43 : Convention avec le conseil départemental des Alpes-Maritimes pour le remboursement des frais relatifs à l'arbre de Noël | 21-B43 |
21-B44 : Surveillance des baignades 2022 - Convention cadre | 21-B44 |
21-B45 : Mise à disposition d'un local au bénéfice de l'association sapeurs-pompiers actions internationales (SPAI) | 21-B45 |
21-B46 : Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés | 21-B46 |
21-B47 : Ouverture d'une ligne de trésorerie | 21-B47 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.