Recueil n°122 du 16 novembre 2021

 

 

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES MARITIMES

 

N° 122 du 16 novembre 2021

 

SOMMAIRE

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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 4 novembre 2021  
21-25 : Décision modificative n°1 de 2021 - budget principal 21-25 DM1 2021 - BP 
21-26 : Décision modificative n°1 de 2021 - budget annexe 21-26 DM1 2021 -BA 
21-27 : Opérations bâtimentaires - Plans pluriannuels de constructions - Modifications des autorisations de programme et des crédits de paiement  21-27 Opérations bâtimentaires
21- 28 : Fixation des contributions entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale compétents pour la gestion des services d'incendie et de secours au financement du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l'année 2022 21-28 Contributions des communes 
21-29 : Rapport d'orientations budgétaires 2022 - Budget principal et budget annexe relatif aux cantines  21-29 ROB 2022
21-30 : Rapport sur l'évolution des ressources et des charges prévisibles du SDIS des Alpes-Maritimes pour 2022 21-30 Evolution des ressources et charges prévisibles 
21- 31 : Proposition d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables 21-31 Proposition admission en non-valeur créances irrécouvrables 
21-.32 : Régularisation comptable des comptes de bilan du budget principal et du budget annexe relatif aux cantines 21-32 Régularisation comptable des comptes de bilan 

 

 Arrêtés
 
 

Direction des affaires administratives et financières

 

Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat
 
Arrêté N° 215359 portant nomination dans les fonctions de chef de centre  Arrêté N° 215359 portant nomination de chef de centre COCATRE Thibaud 
 Arrêté N° 215360 portant nomination dans les fonctions de chef de centre Arrêté N° 215360 portant nomination de chef de centre GOMES Laurent 
Arrêté N° 215361 portant nomination dans les fonctions de chef de centre Arrêté N° 215361 portant nomination de chef de centre LERICHE Gilles 
Arrêté N° 215362 portant nomination dans les fonctions de chef de centre Arrêté N° 215362 portant nomination de chef de centre LAMBERT Sébastien 

   

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.