Recueil n°121 du 19 octobre 2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 121 du 19 octobre 2021
SOMMAIRE |
 |
Arrêtés
|
|
Direction des affaires administratives et financières
Service des assemblées |
|
Arrêté SDIS N° 215591 portant désignation à la présidence de la commission de secours non remboursable du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
Arrêté SDIS N° 215591 portant désignation à la présidence de la commission de secours |
Arrêté SDIS N° 215592 portant composition de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours |
Arrêté SDIS N° 215592 portant composition de la CATSIS |
Arrêté SDIS N° 215593 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
Arrêté SDIS N° 215593 portant composition du CHSCT |
| Arrêté SDIS N° 215594 portant composition des commissions consultatives paritaires des personnels contractuels de catégories A, B et C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté SDIS N° 215594 portant composition CCP CONTRACTUELS A B C |
| Arrêté SDIS N° 215595 portant composition des commissions administratives paritaires des personnels administratifs et techniques de catégories A, B et C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté SDIS N° 215595 portant composition des CAP PATS A B C |
| Arrêté SDIS N° 215596 portant composition de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté SDIS N° 215596 portant composition de la CAP SPP C |
| Arrêté SDIS N° 215597 portant désignation à la présidence de la commission d’appel d’offres du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté SDIS N° 215597 portant désignation à la présidence de la CAO |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
Français