Recueil n°118 du 29 septembre 2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 118 du 29 septembre 2021
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 16 septembre 2021
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Documents pdf |
21-15 : Composition du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
21-15 Composition du conseil d'administration du SDIS06 - Communication |
21-16 : Bureau du conseil d’administration – composition et élections |
21-16 Bureau du conseil d'administration - Composition et élections |
21-17 : Commission d’appel d’offres du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes – élection des membres |
21-17 Commission d'appel d'offres du SDIS06 - Election des membres |
21-18 : Commission départementale de réforme de la fonction publique territoriale et commission départementale de réforme des sapeurs-pompiers volontaires – désignation des représentants de l’administration |
21-18 Commission de réforme de la FPT et des SPV- Désignation des représentants administration |
21-19 : Entente pour la forêt Méditerranéenne – désignation des représentants au conseil d’administration de l’établissement public |
21-19 Entente pour la forêt méditerranéenne - Déisgnation représentants au CA |
| 21-20 : SICTIAM – désignation des délégués au comité syndical | 21-20 SICTIAM - Désignation des délégués au comité syndical |
| 21-21 : Pouvoir d’ester en justice | 21-21 Pouvoir d'ester en justice |
| 21-22 : Délégations d’attribution du conseil d’administration au président | 21-22 Délégations d'attribution du conseil d'administration au Président |
| 21-23 : Indemnités de fonction de président et vice-président du conseil d’administration | 21-23 Indemnités de fonction de Président et Vice-président du conseil d'administration |
21-24 : Règlement intérieur du conseil d’administration et de son bureau |
21-24 Réglement intérieur du conseil d'administration et de son bureau |
| Arrêtés | |
Direction des affaires administratives et financières
Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat |
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| Arrêté conjoint Préfecture-SDIS N° 214383 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant de 1ère classe de sapeurs-pompiers professionnels | Tableau avancement Lieutenant 1ère classe 2021 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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