Recueil n°104 du 13 août 2020
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 104 du 13 août 2020
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 17 juillet 2020 |
Documents pdf |
20-B19 : Créations d'emplois de sapeurs-pompiers professionnels et d'un personnel administratif - Contrat d'apprentissage |
20-B19 Créations d'emplois de SPP et de PATS- contrat d'apprentissage |
20-B20 : Adéquation grade/emploi - Adaptation |
20-B20 adéquation grade-emploi-adaptation |
20-B21 : Contribution de l'Etat aux achats de masques par le SDIS des Alpes-Maritimes dans le cadre de la crise sanitaire |
20-B21 contribution de l'Etat aux achats de masques |
20-B22 : Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés |
20-B22 marchés publics |
20-B23 : Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers. |
20-B23 sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition CRVB-avec annexe |
Délibération prise par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 6 août 2020 |
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20-20 : Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels - Revalorisation de l’indemnité de feu |
20-20 régime indemnitaire des SPP-Revalorisation de l'indemnité de feu |
| Arrêtés | |
| Direction des affaires administratives et financières Service des assemblées |
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| Arrêté N°204235 portant renouvellement des membres de la commission administrative et technique du service départemental d’incendie et de secours et du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires des Alpes-Maritimes | Arrêté n° 204235 portant renouvellement CATSIS CCDSPV |
| Arrêté N°204236 relatif à la composition du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté n° 204236 relatif à la composition du conseil d'administration |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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