Recueil n°102 du 10 juin 2020
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 102 du 10 juin 2020
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 19 mai 2020 |
Documents pdf |
20-B12 : Modalités d'organisation à distance des assemblées délibérantes |
20-B12 modalités d'organisation à distance des assemblées délibérantes |
20-B13 : Surveillance des baignades 2020 - Modifications |
20-B13 surveillance des baignades 2020-modifications |
20-B14 : Surveillance de baignade - Bassin écologique de Roquebillière |
20-B14 surveillance de baignade - bassin écologique de roquebillière |
20-B15 : Convention de partenariat avec l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole d'Antibes |
20-B15 convention de partenariat avec lycée horticole Antibes |
20-B16 : Autorisation à répondre à l'appel à projets " Smart Deal" |
20-B16 autorisation à répondre à l'appel à projets SMART DEAL |
20-B17 : Marchés publics - Autorisation de signer les marchés |
20-B17 marchés publics-autorisation de signer les marchés |
20-B18 : Créations d'emplois de personnels administratifs et techniques |
20-B18 créations d'emplois de PATS |
Arrêtés |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.