Recueil n°92 du 21 mars 2019

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE

DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES

ALPES MARITIMES

  

N° 92 du 21 mars 2019

  

SOMMAIRE

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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 7 mars 2019
Documents PDF
19-B6 : Mise en place du dispositif du référent "lanceur d'alerte" 19-B6 
19-B7 : Calendrier des formations 2019 19-B7 
19-B8 : Ressources humaines - gestion des effectifs 19-B8
19-B9 : Convention avec la commune d'Antibes relative à la mise à disposition d'installations sportives 19-B9 
19-B10 : Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers  19-B10 
19-B11 : Travaux de renforcement sismique des centres de secours du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes 19-B11 
19-B12 : Versement pour l'année 2017 d'indemnités de responsabilité aux sapeurs-pompiers volontaires - abrogation de la délibération 19-B12 
   
Arrêtés  

Direction

 

Arrêté conjoint N°19-0801 portant organisation administrative du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes et de son corps départemental

Arrêté 19-0801 

Direction des affaires administratives et financières

Groupement des affaires financières et de la commande publique

 
 

Arrêté SDIS N°19-0006 arrêté modificatif régie d'avances

Arrêté 19-0006 

Direction des affaires administratives et financières

Service des assemblées

 
Arrêté SDIS N°19-1481 portant modification de la commission administrative paritaire des personnels administratifs, techniques et spécialisés de catégories A, B et C du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes Arrêté 19-1481
   

 

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.