Recueil n° 88 du 27 juillet 2018

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE

DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES

ALPES MARITIMES

  

N° 88 du 27 juillet 2018

  

SOMMAIRE

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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 13 juillet 2018

 Documents PDF

18-B32 – Projet de nouvelle organisation du SDIS 06

 

18-B33 – Détermination des ratios de promotions – suppressions – créations d’emplois – renouvellement de contrat et changement d’indice d’un agent contractuel

18-B33 

18-B34 – Règles d’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires

18-B34

18-B35 – Elections professionnelles 2018 – vote électronique

18-B35 

18-B36 – Indemnité de responsabilité des régisseurs d’avances et de recettes

18-B36 

18-B37 – Conventions de collaboration pour la préparation du baccalauréat professionnel « métiers de la sécurité » au lycée Hutinel – Cannes et au lycée Les Palmiers - Nice

18-B37 

18-B39 – Convention pour l’utilisation du site du Fort de la Batterie russe à Nice

18-B39 

18-B40 – Marchés publics – autorisation de signer les marchés

 18-B40

18-B41 - Marchés publics – adhésion à la centrale d’achat RESAH et signature de la convention pour utilisation d’un marché de défibrillateurs semi-automatiques

 18-B41

18-B42 – Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers

18-B42 

18-B43 – Intérêt pour le service départemental d’incendie et de secours du paiement effectué par le comptable public et demande de remise gracieuse de débet

18-B43 

Arrêtés

 

Groupement service de santé et secours médical

 

Arrêté SDIS n° 18-3378 Relatif à l’actualisation de la liste des médecins sapeurs-pompiers volontaires urgentistes, habilités à l’exécution des missions d’aide médicale urgente du service de santé et de secours médical du SDIS 06

 Arrête 183378

Arrêté SDIS n° 18-3379 Portant inscription sur la liste d’habilitation départementale des médecins sapeurs-pompiers volontaires urgentistes participant aux activités du groupe médical de secours en milieux périlleux (GMMP)

Arrete 183379 

Arrêté SDIS n° 18-3380 Portant inscription sur la liste d’habilitation départementale des médecins sapeurs-pompiers volontaires urgentistes participant à la garde médicale héliportée de la base hélicoptère sécurité civile de Cannes

Arrete 183380 

Arrêté SDIS n° 18-3381 Relatif à la commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles du service de santé et de secours médical du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrete 183381 

 

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.