Recueil n° 88 du 27 juillet 2018
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 88 du 27 juillet 2018
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 13 juillet 2018 |
Documents PDF |
18-B32 – Projet de nouvelle organisation du SDIS 06 |
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18-B33 – Détermination des ratios de promotions – suppressions – créations d’emplois – renouvellement de contrat et changement d’indice d’un agent contractuel |
18-B33 |
18-B34 – Règles d’indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires |
18-B34 |
18-B35 – Elections professionnelles 2018 – vote électronique |
18-B35 |
18-B36 – Indemnité de responsabilité des régisseurs d’avances et de recettes |
18-B36 |
18-B37 – Conventions de collaboration pour la préparation du baccalauréat professionnel « métiers de la sécurité » au lycée Hutinel – Cannes et au lycée Les Palmiers - Nice |
18-B37 |
18-B39 – Convention pour l’utilisation du site du Fort de la Batterie russe à Nice |
18-B39 |
18-B40 – Marchés publics – autorisation de signer les marchés |
18-B40 |
18-B41 - Marchés publics – adhésion à la centrale d’achat RESAH et signature de la convention pour utilisation d’un marché de défibrillateurs semi-automatiques |
18-B41 |
18-B42 – Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers |
18-B42 |
18-B43 – Intérêt pour le service départemental d’incendie et de secours du paiement effectué par le comptable public et demande de remise gracieuse de débet |
18-B43 |
Arrêtés |
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Groupement service de santé et secours médical |
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Arrêté SDIS n° 18-3378 Relatif à l’actualisation de la liste des médecins sapeurs-pompiers volontaires urgentistes, habilités à l’exécution des missions d’aide médicale urgente du service de santé et de secours médical du SDIS 06 |
Arrête 183378 |
Arrêté SDIS n° 18-3379 Portant inscription sur la liste d’habilitation départementale des médecins sapeurs-pompiers volontaires urgentistes participant aux activités du groupe médical de secours en milieux périlleux (GMMP) |
Arrete 183379 |
Arrêté SDIS n° 18-3380 Portant inscription sur la liste d’habilitation départementale des médecins sapeurs-pompiers volontaires urgentistes participant à la garde médicale héliportée de la base hélicoptère sécurité civile de Cannes |
Arrete 183380 |
Arrêté SDIS n° 18-3381 Relatif à la commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles du service de santé et de secours médical du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
Arrete 183381 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.