SDIS 06. Réunion du Conseil d'administration.

Publié le 21 juin 2013

 
Le conseil d’administration du SDIS se réunira cet après-midi dans les locaux du Conseil général sous la présidence de M. Eric Ciotti, député, président du Conseil général et du SDIS 06. Cet ordre du jour sera enrichi de rapports complémentaires aux 36 qui feront l’objet de délibérations.

 

 
RAPPORT N°13-1
 

  • Compte de gestion 2012 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget principal


RAPPORT N°13-2

 

  • Compte de gestion 2012 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget annexe relatif aux cantines


RAPPORT N°13-3

 

  • Compte administratif 2012 - budget principal


RAPPORT N°13-4

 

  • Compte administratif 2012 - budget annexe relatif aux cantines


RAPPORT N°13-5

 

  • Bilan des acquisitions et des cessions immobilières du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes - année 2012


RAPPORT N°13-6

 

  • Affectation du résultat de l’exercice 2012 - budget principal


RAPPORT N°13-7

 

  • Affectation du résultat de l’exercice 2012 - budget annexe relatif aux cantines


RAPPORT N°13-8

 

  • Budget supplémentaire 2013 - budget principal
 


RAPPORT N°13-9

 

  • Budget supplémentaire 2013 - budget annexe relatif aux cantines


RAPPORT N°13-10

 

  • Vente aux enchères de biens mobiliers sur internet


RAPPORT N°13-11

 

  • Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers
 


RAPPORT N°13-12

 

  • Avenant n° 2 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de Cannes vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes


RAPPORT N°13-13

 

  • Avenant n° 1 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de Contes vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes


RAPPORT N°13-14

 

  • Compte-rendu financier 2012 et avenant n° 1 relatifs à l’exécution de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage publique confiée au Département des Alpes-Maritimes pour la restructuration de la base nautique de secours en mer Nice Tour-Rouge située sur le port de Nice


RAPPORT N°13-15

 

  • Compte-rendu financier 2012 relatif à l’exécution de la convention de maîtrise d’ouvrage publique confiée au Département des Alpes-Maritimes pour la resrtucturation du centre d’incendie et de secours de Nice-Fodéré


RAPPORT N°13-16

 

  • Convention avec la commune de Menton pour l’installation d’une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2013
 

RAPPORT N°13-17
 

  • Convention avec la commune de Roquebrune-Cap-Martin pour l’installation d’une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2013


RAPPORT N°13-18

 

  • Convention inter-services du domaine public de la défense avec l’Etat pour la mise à disposition de locaux sur le site de la base aérienne 943 pour l’installation d’une antenne de premiers secours à Roquebrune-Cap-Martin


RAPPORT N°13-19

 

  • Programme d’équipement 2014 - autorisations de programme et crédits de paiement pour anticipation sur l’acquisition de matériels roulants d’incendie et de secours


RAPPORT N°13-20

 

  • Modification de la nomenclature des biens meubles qui peuvent être imputés en section d’investissement


RAPPORT N°13-21

 

  • Marchés publics - Autorisation de signer les marchés


RAPPORT N°13-22

 

  • Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes entre les SDIS de la Zone de défense Sud


RAPPORT N°13-23

 

  • Organisation d’un concours externe de Sapeurs-Pompiers professionnels de 1re classe.


RAPPORT N°13-24

 

  • Convention de partenariat en matière de formation entre le département des Alpes-Maritimes et le service départemental d’incendie et de secours


RAPPORT N°13-25

 

  • Changements d’indice d’agents contractuels, détermination du montant des vacations pour les intervenants, mise en oeuvre du dispositif de titularisation applicable aux agents non titulaires
 

RAPPORT N°13-26
 

  • Régime indemnitaire filière technique - mise à jour réglementaire indemnité spécifique de service 


RAPPORT N°13-27

 

  • Régime indemnitaire des PATS - Mise à jour réglementaire de l’indemnité de mission des préfectures


RAPPORT N°13-28

 

  • Indemnité de départ volontaire


RAPPORT N°13-29

 

  • Prise en charge des frais de déplacement des membres du conseil d’administration et des agents du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes 


RAPPORT N°13-30

 

  • Revalorisation de l’allocation vacances adulte


RAPPORT N°13-31

 

  • Convention avec le commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) relative à la normalisation des méthodes d’essai des performances des technologies de décontamination de la peau


RAPPORT N°13-32

 

  • Convention de collaboration avec le centre national de la recherche scientifique (CNRS) et l’université de Nice Sophia-Antipolis (UNS) sur la détection, la protection et la décontamination d’agents chimiques 
 

RAPPORT N°13-33
 

  • Convention de partenariat avec l’association des radioamateurs au service de la sécurité civile des Alpes-Maritimes - ADRASEC 06


RAPPORT N°13-34

 

  • Subvention à l’union départementale des sapeurs-pompiers des Alpes-Maritimes (UDSPAM 06) relative à la participation des sapeurs-pompiers à la FINAT 2013


RAPPORT N°13-35

 

  • Approbation de l’adhésion du Département de La Réunion à l’Entente pour la Forêt Méditerranéenne


RAPPORT N°13-36

 

  • Règlement de la médiathèque du service départemental d’incendie et de secours

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