SDIS 06. Réunion du Conseil d'administration.

 
Le conseil d’administration du SDIS se réunira cet après-midi dans les locaux du Conseil général sous la présidence de M. Eric Ciotti, député, président du Conseil général et du SDIS 06. Cet ordre du jour sera enrichi de rapports complémentaires aux 36 qui feront l’objet de délibérations.

 
RAPPORT N°13-1
 

• Compte de gestion 2012 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget principal
  

• Compte de gestion 2012 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget annexe relatif aux cantines
  

• Compte administratif 2012 - budget principal

• Compte administratif 2012 - budget annexe relatif aux cantines
  

• Bilan des acquisitions et des cessions immobilières du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes - année 2012
  

• Affectation du résultat de l’exercice 2012 - budget principal

• Affectation du résultat de l’exercice 2012 - budget annexe relatif aux cantines

• Budget supplémentaire 2013 - budget principal

• Budget supplémentaire 2013 - budget annexe relatif aux cantines

• Vente aux enchères de biens mobiliers sur internet

• Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers

• Avenant n° 2 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de Cannes vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes
  

• Avenant n° 1 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de Contes vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

• Compte-rendu financier 2012 et avenant n° 1 relatifs à l’exécution de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage publique confiée au Département des Alpes-Maritimes pour la restructuration de la base nautique de secours en mer Nice Tour-Rouge située sur le port de Nice

• Compte-rendu financier 2012 relatif à l’exécution de la convention de maîtrise d’ouvrage publique confiée au Département des Alpes-Maritimes pour la resrtucturation du centre d’incendie et de secours de Nice-Fodéré

• Convention avec la commune de Menton pour l’installation d’une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2013

• Convention avec la commune de Roquebrune-Cap-Martin pour l’installation d’une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2013

• Convention inter-services du domaine public de la défense avec l’Etat pour la mise à disposition de locaux sur le site de la base aérienne 943 pour l’installation d’une antenne de premiers secours à Roquebrune-Cap-Martin

• Programme d’équipement 2014 - autorisations de programme et crédits de paiement pour anticipation sur l’acquisition de matériels roulants d’incendie et de secours

• Modification de la nomenclature des biens meubles qui peuvent être imputés en section d’investissement

• Marchés publics - Autorisation de signer les marchés

• Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes entre les SDIS de la Zone de défense Sud

• Organisation d’un concours externe de Sapeurs-Pompiers professionnels de 1^re classe.

• Convention de partenariat en matière de formation entre le département des Alpes-Maritimes et le service départemental d’incendie et de secours

• Changements d’indice d’agents contractuels, détermination du montant des vacations pour les intervenants, mise en oeuvre du dispositif de titularisation applicable aux agents non titulaires

• Régime indemnitaire filière technique - mise à jour réglementaire indemnité spécifique de service 

• Régime indemnitaire des PATS - Mise à jour réglementaire de l’indemnité de mission des préfectures

• Indemnité de départ volontaire

• Prise en charge des frais de déplacement des membres du conseil d’administration et des agents du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes 

• Revalorisation de l’allocation vacances adulte

• Convention avec le commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) relative à la normalisation des méthodes d’essai des performances des technologies de décontamination de la peau

• Convention de collaboration avec le centre national de la recherche scientifique (CNRS) et l’université de Nice Sophia-Antipolis (UNS) sur la détection, la protection et la décontamination d’agents chimiques 

• Convention de partenariat avec l’association des radioamateurs au service de la sécurité civile des Alpes-Maritimes - ADRASEC 06

• Subvention à l’union départementale des sapeurs-pompiers des Alpes-Maritimes (UDSPAM 06) relative à la participation des sapeurs-pompiers à la FINAT 2013

• Approbation de l’adhésion du Département de La Réunion à l’Entente pour la Forêt Méditerranéenne

• Règlement de la médiathèque du service départemental d’incendie et de secours