Instances paritaires. Réunions lundi et mardi.

Publié le 07 juin 2013


Quatre réunions paritaires sont programmées lundi et mardi salle du lieutenant-colonel Rémy Vaumousse, à l’Etat-major de Villeneuve-Loubet.

-lundi 10 juin à 9 heures : CAP SPP C.

- commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C.

-lundi 10 juin à 14 heures : CT.

- comité technique.

-lundi 10 juin à 17 heures : CCDSPV.

- commission consultative départementale des sapeurs-pompiers volontaires.

- mardi 11 juin à 17 heures : CATSIS.

- commission administrative et technique des services d’incendie et de secours.

Ordres du jour.

CAP 2013

SPP de catégorie C

Groupe 1 Base

Réunion du 1er semestre.

- Adoption du procès-verbal de la réunion du 17 décembre 2012.
- Notations2012.
- Avancements d’échelons 2013.
- Avancements de grades 2013.
- Avancements au grade de caporal.
- Avancement au grade de caporal-chef.
- Questions statutaires.

CAP 2013

SPP de catégorie C

Groupe 2 Supérieur

Réunion du 1er semestre.

- Adoption du procès-verbal de la réunion du 17 décembre 2012.
- Notations 2012.
- Avancements d’échelons 2013.
- Avancements de grades 2013.
- Avancements au grade de sergent.
- Avancements au grade d’adjudant.
- Questions statutaires.

COMITE TECHNIQUE

- Approbation du procès-verbal du 30 novembre 2012
- Aménagement de l’organigramme de la sous-direction opérationnelle.
- Organisation d’un concours externe de sapeurs-pompiers professionnels de 1re classe.
- Règlement de la médiathèque du service départemental d’incendie et de secours.
- Détermination du montant des vacations pour les intervenants extérieurs.
- Dispositif de titularisation applicable aux agents non titulaires.
- Régime indemnitaire des PATS - Indemnité de mission des préfectures, mise à jour réglementaire.
- Régime indemnitaire filière technique - mise à jour réglementaire indemnité spécifique de service.
- Indemnité de départ volontaire.
- Prise en charge des frais de déplacement des membres du conseil d’administration et des agents du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes.
- Action sociale -prestations : modification des justificatifs bons d’achat - limite dans le temps dépôt des dossiers.
- Revalorisation de la prestation ’vacances adulte’.
- Rapport d’activité 2012 de l’assistante sociale.
- Fiches ’referentiel’ - mises à jour.
- Règlement d’habillement départemental pour les sapeurs-pompiers professionnels.

COMITE CONSULTATIF DEPARTEMENTAL DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES

- Approbation du procès-verbal du 5 décembre 2012.
- Brochure CCSDPV du 1 er semestre 2013.
- Reconnaissance des attestations, titre et diplômes - Validation des acquis de l’expérience des sapeurs-pompiers volontaires.
- Règlement d’habillement départemental pour les sapeurs-pompiers volontaires.
- Détermination du taux d’encadrement des sapeurs-pompiers volontaires.
- Adoption de la charte du sapeur-pompier volontaire.

COMMISSION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS

- Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2012
- Aménagement de l’organigramme de la sous-direction opérationnelle.
- Organisation d’un concours externe de sapeurs-pompiers professionnels de 1re classe.
- Règlement de la médiathèque du service départemental d’incendie et de secours.
- Programme d’équipement 2014 - autorisations de programme et crédits de paiement pour anticipation sur l’acquisition de matériels roulants d’incendie et de secours.
- Règlement d’habillement départemental pour les sapeurs-pompiers professionnels.
- Règlement d’habillement départemental pour les sapeurs-pompiers volontaires.
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