Réunion du Conseil d’administration - Tous les rapports adoptés à l’unanimité

Publié le 10 décembre 2012

Présidé par Eric Ciotti en sa qualité de Président du SDIS 06, le Conseil d’administration du Service départemental s’est réuni le vendredi 7 au Conseil général.
Si cette réunion fera l’objet d’un compte rendu dans les semaines qui viennent, il est à noter que tous les rapports évoqués ont été adoptés à l’unanimité.
 
 
RAPPORT N°12-37
 

Décision modificative n° 2 de 2012 - budget principal
 
RAPPORT N°12-38
 
Projet de budget primitif 2013 - budget principal
 
RAPPORT N°12-39
 
Projet de budget primitif 2013 - budget annexe relatif aux cantines
 
RAPPORT N°12-40
 
Programme prévisionnel d’équipement 2013
 
RAPPORT N°12-41
 
Marchés publics - autorisation de signer les marchés
 
RAPPORT N°12-42
 
Autorisation de résilier le marché n° 11L086, lot n° 6 ’menuiseries’ de l’opération de construction du centre d’incendie et de secours de Mougins
 
RAPPORT N°12-43
 
Subventions aux associations - exercice 2013
 
RAPPORT N°12-44
 
Convention surveillance des baignades 2013
 
RAPPORT N°12-45
 
Convention avec le département des Alpes-Maritimes pour le partenariat en matière de médecine préventive
 
RAPPORT N°12-46
 
Organisation d’un concours externe de sapeurs-pompiers professionnels de 1re classe
 
RAPPORT N°12-47
 
Créations, transformations et suppressions d’emplois
 
RAPPORT N°12-48
 
Détermination des ratios de promotion pour les avancements de grade prévus aux commissions administratives paritaires de catégories B et C des sapeurs-pompiers professionnels
 
RAPPORT N°12-49
 
Plan de formation hors référentiel sapeurs-pompiers pour l’année 2013
 
RAPPORT N°12-50
 
Calendrier des formations sapeurs-pompiers 2013
 
RAPPORT N°12-51
 
Gestion financière des formations initiales suivies par les sapeurs-pompiers volontaires
 
RAPPORT N°12-52
 
Aménagement des règles de rémunération en indemnités des activités de sapeurs-pompiers volontaires
 
RAPPORT N°12-53
 
Accompagnement des parcours professionnels
 
RAPPORT N°12-54
 
Mise en œuvre du service civique
 
RAPPORT N°12-55
 
Modification des modalités de versement de la prestation mutuelle
 
RAPPORT N°12-56
 
Règlement d’habillement des sapeurs-pompiers (retiré)
 
RAPPORT N°12-57
 
Propositions d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
 
RAPPORT N°12-58
 
Ouverture d’une ligne de trésorerie
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