Réunion du Conseil d’administration - Tous les rapports adoptés à l’unanimité
Publié le 10 décembre 2012
Présidé par Eric Ciotti en sa qualité de Président du SDIS 06, le Conseil d’administration du Service départemental s’est réuni le vendredi 7 au Conseil général.
Si cette réunion fera l’objet d’un compte rendu dans les semaines qui viennent, il est à noter que tous les rapports évoqués ont été adoptés à l’unanimité.
RAPPORT N°12-37
| Décision modificative n° 2 de 2012 - budget principal |
RAPPORT N°12-38
| Projet de budget primitif 2013 - budget principal |
RAPPORT N°12-39
| Projet de budget primitif 2013 - budget annexe relatif aux cantines |
RAPPORT N°12-40
| Programme prévisionnel d’équipement 2013 |
RAPPORT N°12-41
| Marchés publics - autorisation de signer les marchés |
RAPPORT N°12-42
| Autorisation de résilier le marché n° 11L086, lot n° 6 ’menuiseries’ de l’opération de construction du centre d’incendie et de secours de Mougins |
RAPPORT N°12-43
| Subventions aux associations - exercice 2013 |
RAPPORT N°12-44
| Convention surveillance des baignades 2013 |
RAPPORT N°12-45
| Convention avec le département des Alpes-Maritimes pour le partenariat en matière de médecine préventive |
RAPPORT N°12-46
| Organisation d’un concours externe de sapeurs-pompiers professionnels de 1re classe |
RAPPORT N°12-47
| Créations, transformations et suppressions d’emplois |
RAPPORT N°12-48
| Détermination des ratios de promotion pour les avancements de grade prévus aux commissions administratives paritaires de catégories B et C des sapeurs-pompiers professionnels |
RAPPORT N°12-49
| Plan de formation hors référentiel sapeurs-pompiers pour l’année 2013 |
RAPPORT N°12-50
| Calendrier des formations sapeurs-pompiers 2013 |
RAPPORT N°12-51
| Gestion financière des formations initiales suivies par les sapeurs-pompiers volontaires |
RAPPORT N°12-52
| Aménagement des règles de rémunération en indemnités des activités de sapeurs-pompiers volontaires |
RAPPORT N°12-53
| Accompagnement des parcours professionnels |
RAPPORT N°12-54
| Mise en œuvre du service civique |
RAPPORT N°12-55
| Modification des modalités de versement de la prestation mutuelle |
RAPPORT N°12-56
| Règlement d’habillement des sapeurs-pompiers (retiré) |
RAPPORT N°12-57
| Propositions d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables |
RAPPORT N°12-58
| Ouverture d’une ligne de trésorerie |
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