Conseil d’administration du SDIS 06 - Les finances à l’ordre du jour

Publié le 28 juin 2012

La prochaine réunion du Conseil d’administration du SDIS 06 aura lieu lundi 2 juillet à 16 heures dans la salle des délibérations du Conseil général.

ORDRE DU JOUR

RAPPORT N°12-1

- Compte de gestion 2011 de M. le Payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget principal

RAPPORT N°12-2

- Compte de gestion 2011 de M. le Payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget annexe relatif aux cantines

RAPPORT N°12-3

- Compte administratif 2011 - budget principal

RAPPORT N°12-4

- Compte administratif 2011 - budget annexe relatif aux cantines

RAPPORT N°12-5

- Bilan des acquisitions et des cessions immobilières du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes - année 2011

RAPPORT N°12-6

- Affectation du résultat de l’exercice 2011 - budget principal

RAPPORT N°12-7

- Affectation du résultat de l’exercice 2011 - budget annexe relatif aux cantines

RAPPORT N°12-8

- Budget supplémentaire 2012 - budget principal

RAPPORT N°12-9

- Budget supplémentaire 2012 - budget annexe des cantines

RAPPORT N°12-10

- Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers

RAPPORT N°12-11

- Compte-rendu financier 2011 relatif à l’exécution de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage publique confiée au Département des Alpes-Maritimes pour la restructuration de la base nautique de secours en mer Nice Tour-Rouge située sur le port de Nice

RAPPORT N°12-12

- Restructuration du centre d’incendie et de secours de Nice-Magnan :

avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage publique confiée au Département des Alpes-Maritimes - résiliation
bilan financier définitif de l’opération
reprise par le SDIS 06 de la maîtrise d’ouvrage de l’opération ainsi que de la maîtrise d’œuvre interne

RAPPORT N°12-13

- Restructuration du centre d’incendie et de secours de Nice-Fodéré :

compte-rendu financier 2011 et avenant n° 1 relatifs à l’exécution de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage publique confiée au Département des Alpes-Maritimes
reprise par le SDIS 06 de la maîtrise d’ouvrage de l’opération ainsi que de la maîtrise d’œuvre en interne

RAPPORT N°12-14

- Convention avec la commune de Menton pour l’installation d’une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2012

RAPPORT N°12-15

- Convention avec la commune de Roquebrune-Cap-Martin pour l’installation d’une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2012

RAPPORT N°12-16

- Convention de participation financière avec le centre hospitalier universitaire de Nice relative à la mise en œuvre d’un programme de prélèvement d’organes en vue de greffes sur ’donneurs décédés après arrêt cardiaque’ (projet PODDAC)

RAPPORT N°12-17

- Convention constitutive d’un groupement de commandes pharmaceutiques et biomédicales entre les SDIS de la zone Sud

RAPPORT N°12-18

- Marchés publics - autorisation de signer les marchés

RAPPORT N°12-19

- Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels féminins en section opérationnelle lors de leur grossesse

RAPPORT N°12-20

- Changements d’indice d’agents contractuels

RAPPORT N°12-21

- Indemnité de départ volontaire

RAPPORT N°12-22

- Revalorisation de l’allocation de vétérance

RAPPORT N°12-23

- Adhésions 2011 de collectivités et d’établissements au SICTIAM

RAPPORT N°12-24

- Autorisation d’ester en justice

RAPPORT N°12-25

- Organisation des XXIII èmes rencontres des équipes de brûlage dirigé

RAPPORT N°12-26

- Règlement opérationnel

RAPPORT N°12-28

- Ouverture d’une ligne de trésorerie

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