CHS - Signalement des « presqu’accidents ».

Publié le 14 avril 2011

Le 26 octobre 2010, une note du DDSIS a été adressée aux chefs de GF et GT.

Dans cette note, il était demandé de signaler à la mission hygiène et sécurité, tout accident survenu à l’un des agents, quelque soit son statut (SPP, SPV ou PATS) en parallèle du signalement fait auprès du bureau des accidents du travail.

Dans l’intérêt de la prévention des risques, le DDSIS précisait également de signaler des incidents n’ayant pas donné lieu à blessure, dits « presqu’accidents ».

Signaux d’alarme intéressants, ils sont en effet exploitables par la mission hygiène et sécurité, susceptible de pouvoir proposer des solutions avant qu’un agent ne soit accidenté.

Lors du CHS du 16 février dernier, cette procédure a été rappelée. Il a été décidé que la mission hygiène et sécurité suivrait plus particulièrement les signalements de ces « presqu’accident ».

Dans tous les cas, il est important de développer la partie « circonstances » de l’accident ou du « presqu’accident » pour permettre à la mission hygiène et sécurité de les prévenir.

La fiche type est en ligne sur le site intranet de la mission hygiène et sécurité. Elle est consultable et peut être imprimée à partir de la rubrique 001 « présentation de la mission hygiène et sécurité ; documents officiels » sous RHAG.

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