Conseil d’administration du SDIS 06 - Deux séances à l’ordre du jour.
Publié le 05 mai 2011
Le Conseil d’administration du Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes se déroulera cet après-midi -jeudi 5 mai 2011- sous la présidence de M. Eric Ciotti, Député, Président du Conseil général.
Une séance d’installation, faisant suite aux récentes élections cantonales, précédera une séance ordinaire comptant treize rapports.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE D’INSTALLATION
RAPPORT N°11-18
Composition et élection du bureau du conseil d’administration
RAPPORT N°11-19
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du service départemental d’incendie et de secours
RAPPORT N°11-20
Commission de réforme de la fonction publique territoriale - désignation des représentants
RAPPORT N°11-21
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’établissement public ’Entente pour la forêt méditerranéenne’
RAPPORT N°11-22
Délégation au président du conseil d’administration pour ester en justice
RAPPORT N°11-23
Délégation au président du conseil d’administration pour réaliser les emprunts destinés au financement des investissements
RAPPORT N°11-24
Indemnités de fonction de président et de vice-président du conseil d’administration
RAPPORT N°11-25
Attribution de l’indemnité de conseil alloué à M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes
RAPPORT N°11-26
Modification du règlement intérieur du conseil d’administration
Cette séance d’installation sera suivie d’une séance ordinaire.
ORDRE DU JOUR
RAPPORT N°11-27
Compte de gestion 2010 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget principal
RAPPORT N°11-28
Compte de gestion 2010 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget annexe relatif aux cantines
RAPPORT N°11-29
Compte administratif 2010 - budget principal
RAPPORT N°11-30
Compte administratif 2010 - budget annexe relatif aux cantines
RAPPORT N°11-31
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes - année 2010
RAPPORT N°11-32
Affectation du résultat de l’exercice 2010 - budget principal
RAPPORT N°11-33
Affectation du résultat 2010 - budget annexe relatif aux cantines
RAPPORT N°11-34
Budget supplémentaire 2011 - budget principal
RAPPORT N°11-35
Budget supplémentaire 2011 - budget annexe relatif aux cantines
RAPPORT N°11-36
Convention avec la commune de Menton pour l’installation d’une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2011
RAPPORT N°11-37
Convention avec la commune de Roquebrune-Cap-Martin pour l’installation d’une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2011
RAPPORT N°11-38
Marchés publics - Autorisation de signer les marchés
RAPPORT N°11-39
Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers.
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