Conseil d’administration - Réunion le 19 décembre 2011.
Publié le 19 décembre 2011
Le prochain conseil d’administration du SDIS 06 est fixé à ce lundi matin 19.
Seront abordés les rapports suivants :
RAPPORT N°11-51
Décision modificative n° 1 de 2011 - budget principal
RAPPORT N°11-52
Projet de budget primitif 2012 - budget principal
RAPPORT N°11-53
Projet de budget primitif 2012 - budget annexe relatif aux cantines
RAPPORT N°11-54
Programme d’équipement 2012
RAPPORT N°11-55
Avenant n° 1 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de la Roquette sur Siagne vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes
RAPPORT N°11-56
Avenant n° 2 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de Roquefort-les-Pins vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes
RAPPORT N°11-57
Marchés publics - Autorisation de signer les marchés
RAPPORT N°11-58
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation partagée d’une orthophotographie haute précision sur le territoire du département des Alpes-Maritimes
RAPPORT N°11-59
Convention relative à la surveillance des baignades pour la période estivale 2012
RAPPORT N°11-60
Actualisation du règlement intérieur du service de santé et de secours médical
RAPPORT N°11-61
Convention avec le Département des Alpes-Maritimes pour le développement de l’expérimentation en matière de médecine préventive
RAPPORT N°11-62
Calendrier des formations 2012 référentiel sapeurs-pompiers
RAPPORT N°11-63
Plan de formation hors référentiel sapeurs-pompiers 2012
RAPPORT N°11-64
Prise en charge des frais de déplacement des membres du conseil d’administration et des agents du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes - modifications
RAPPORT N°11-65
Créations, transformations et suppressions d’emplois, changement d’indice d’un agent contractuel
RAPPORT N°11-66
Astreintes des personnels administratifs techniques et spécialisés
RAPPORT N°11-67
Modification du régime indemnitaire des personnels administratifs et techniques du SDIS
RAPPORT N°11-68
Subventions aux associations - exercice 2012
RAPPORT N°11-69
Ouverture d’une ligne de trésorerie
RAPPORT N°11-70
Propositions d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
RAPPORT N°11-71
Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers.


Ce rapport présente les axes de la politique budgétaire qui constituera le fil conducteur de l’élaboration du budget primitif de l'exercice 2024.
