Conseil d’administration - Réunion le 19 décembre 2011.
Publié le 19 décembre 2011
Le prochain conseil d’administration du SDIS 06 est fixé à ce lundi matin 19.
Seront abordés les rapports suivants :
RAPPORT N°11-51
Décision modificative n° 1 de 2011 - budget principal
RAPPORT N°11-52
Projet de budget primitif 2012 - budget principal
RAPPORT N°11-53
Projet de budget primitif 2012 - budget annexe relatif aux cantines
RAPPORT N°11-54
Programme d’équipement 2012
RAPPORT N°11-55
Avenant n° 1 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de la Roquette sur Siagne vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes
RAPPORT N°11-56
Avenant n° 2 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de Roquefort-les-Pins vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes
RAPPORT N°11-57
Marchés publics - Autorisation de signer les marchés
RAPPORT N°11-58
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation partagée d’une orthophotographie haute précision sur le territoire du département des Alpes-Maritimes
RAPPORT N°11-59
Convention relative à la surveillance des baignades pour la période estivale 2012
RAPPORT N°11-60
Actualisation du règlement intérieur du service de santé et de secours médical
RAPPORT N°11-61
Convention avec le Département des Alpes-Maritimes pour le développement de l’expérimentation en matière de médecine préventive
RAPPORT N°11-62
Calendrier des formations 2012 référentiel sapeurs-pompiers
RAPPORT N°11-63
Plan de formation hors référentiel sapeurs-pompiers 2012
RAPPORT N°11-64
Prise en charge des frais de déplacement des membres du conseil d’administration et des agents du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes - modifications
RAPPORT N°11-65
Créations, transformations et suppressions d’emplois, changement d’indice d’un agent contractuel
RAPPORT N°11-66
Astreintes des personnels administratifs techniques et spécialisés
RAPPORT N°11-67
Modification du régime indemnitaire des personnels administratifs et techniques du SDIS
RAPPORT N°11-68
Subventions aux associations - exercice 2012
RAPPORT N°11-69
Ouverture d’une ligne de trésorerie
RAPPORT N°11-70
Propositions d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
RAPPORT N°11-71
Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers.


