Conseil d’administration - Réunion le 19 décembre 2011.

Publié le 19 décembre 2011

Le prochain conseil d’administration du SDIS 06 est fixé à ce lundi matin 19.

Seront abordés les rapports suivants :

RAPPORT N°11-51

Décision modificative n° 1 de 2011 - budget principal

RAPPORT N°11-52

Projet de budget primitif 2012 - budget principal

RAPPORT N°11-53

Projet de budget primitif 2012 - budget annexe relatif aux cantines

RAPPORT N°11-54

Programme d’équipement 2012

RAPPORT N°11-55

Avenant n° 1 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de la Roquette sur Siagne vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

RAPPORT N°11-56

Avenant n° 2 à la convention de transfert du service d’incendie et de secours de la commune de Roquefort-les-Pins vers le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

RAPPORT N°11-57

Marchés publics - Autorisation de signer les marchés

RAPPORT N°11-58

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation partagée d’une orthophotographie haute précision sur le territoire du département des Alpes-Maritimes

RAPPORT N°11-59

Convention relative à la surveillance des baignades pour la période estivale 2012

RAPPORT N°11-60

Actualisation du règlement intérieur du service de santé et de secours médical

RAPPORT N°11-61

Convention avec le Département des Alpes-Maritimes pour le développement de l’expérimentation en matière de médecine préventive

RAPPORT N°11-62

Calendrier des formations 2012 référentiel sapeurs-pompiers

RAPPORT N°11-63

Plan de formation hors référentiel sapeurs-pompiers 2012

RAPPORT N°11-64

Prise en charge des frais de déplacement des membres du conseil d’administration et des agents du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes - modifications

RAPPORT N°11-65

Créations, transformations et suppressions d’emplois, changement d’indice d’un agent contractuel

RAPPORT N°11-66

Astreintes des personnels administratifs techniques et spécialisés

RAPPORT N°11-67

Modification du régime indemnitaire des personnels administratifs et techniques du SDIS

RAPPORT N°11-68

Subventions aux associations - exercice 2012

RAPPORT N°11-69

Ouverture d’une ligne de trésorerie

RAPPORT N°11-70

Propositions d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables

RAPPORT N°11-71

Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers.

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