Edition - Marc Génovèse : « le droit guide le fonctionnement des SDIS »

Publié le 22 décembre 2011

Le lieutenant-colonel Marc Génovèse vient de publier aux éditions du Papyrus, la cinquième édition de son ouvrage consacré « au droit appliqué aux service d’incendie et de secours ». La première de ces éditions date de 2002.

« Les services d’incendie et de secours constituent le fer de lance de la sécurité civile. Service public majeur auprès des populations, il contribue de façon exemplaire à la protection des personnes, des biens et de l’environnement. Il participe activement à la préservation de l’ordre public et à la cohésion sociale. Une telle contribution s’appuie sur des structures capables de répondre à l’objectif poursuivi. Aussi le droit est aujourd’hui omniprésent et guide l’organisation et le fonctionnement des SDIS.

Ce droit favorise l’action des sapeurs-pompiers par la manifestation des prérogatives de puissance publique et permet la continuité du service ».

Pour l’auteur, s’il est encore prématuré de parler « d’un droit des services d’incendie », on peut affirmer sans crainte qu’il existe bel et bien un « droit appliqué aux services d’incendie et de secours ».

Un ouvrage préfacé par le directeur de l’ENSOSP

Ouvrage de référence des officiers et universitaires, ce livre de 410 pages est devenu au fil des années un outil indispensable à tous : public et sapeurs-pompiers...pour une rencontre improbable...écrit de la plume d’un homme du rang devenu officier et juriste.

Labellisé par le centre de ressources documentaires de l’Ecole nationale supérieure des officiers sapeurs-pompiers, cette dernière édition a été préfacée par le colonel Philippe Bodino, directeur de l’ENSOSP qui n’a pas manqué de souligner cette contribution à la plate-forme juridique de l’Ecole, en ligne depuis septembre 2009 :

« Cet ouvrage est devenu un incontournable des bonnes bibliothèques et des documents individuels des sapeurs-pompiers.

Le droit est bien évidemment fondamental dans ses situations professionnelles pour l’exercice de nos missions, aussi bien dans les situations banales que dans des cas exceptionnels.

Depuis 20 ans, la sécurité civile est le service public le plus impacté par l’évolution législative et réglementaire. Le dernier exemple en date est la loi Modernisation de la sécurité civile du 15 août 2004 et son cortège de décrets, arrêtés, circulaires.

Au sein de la Sécurité civil,e les services départementaux d’incendie et de secours et les sapeurs-pompiers sont très concernés par cette évolution. Cela est dû à la complexité de leurs missions et de leur environnement, à l’attente sociale et à l’évolution technologique.

Au-delà des textes, le droit c’est aussi la réalité du quotidien et de ses situations concrètes, via les pratiques et la jurisprudence. Il fait partie de notre environnement local, national, européen, international. »

Des documents de référence

« L’ENSOSP ne pouvait pas être étrangère à ce constat, c’est pourquoi cet ouvrage, lors de sa 1re édition, a été le premier publié en librairie auquel l’ENSOSP s’est associée, ouvrant ainsi une voie qui devrait s’élargir vers l’édition de documents qui sont à la fois des outils pratiques et des vecteurs de formation, en tous cas des documents faisant référence pour les SDIS et les acteurs de l’incendie et du secours.

Dans le cadre d’un Centre de Ressources Documentaires rénové et modernisé, l’ENSOSP labellise de plus en plus d’ouvrages de ce type. En outre l’école développe une plate-forme juridique, en ligne depuis septembre 2009, qui a vocation à collecter et à mettre à disposition des SDIS, l’ensemble des textes juridiques actualisés les concernant, ainsi que la jurisprudence et les analyses juridiques. Le lieutenant-colonel Marc Génovèse, auteur de cet ouvrage, est un contributeur essentiel à cette plate-forme.

Cette plateforme sera complétée très bientôt par un laboratoire.

Le lieutenant-colonel Génovèse, officier de terrain, enseignant à l’ENSOSP, connu et reconnu dans notre profession, a fait progresser son ouvrage au fil du retour d’expérience, de l’évolution législative et réglementaire et de l’éclairage jurisprudentiel des situations quotidiennes.

Cet ouvrage est à la fois vecteur de culture juridique, support de formation et outil pratique à l’intention des acteurs de l’incendie et du secours ».

Références

Droit appliqué aux services d’incendie et de secours.

Editions du Papyrus

Collection Pompiers/Sécurité civile.

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