Recueil n°86 du 12 avril 2018
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES N° 86 du 12 avril 2018
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
Documents PDF |
18-B19 – Modification de la délibération n°17-58 du 7 décembre 2017 relative à l’accès au grade d’adjudant de sapeurs-pompiers volontaires |
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18-B20 – Reconduction de la convention avec le Département des Alpes-Maritimes relative à l’utilisation mutualisée de cuves à carburant |
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18-B21 – Convention de mise à disposition de matériel pour le contrôle des points eau incendie au bénéfice des communes |
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18-B22 – Marchés publics – autorisation de signer les marchés |
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18-B23 – Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers |
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Arrêtés |
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Groupement ressources humaines et administration générale |
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Arrêté SDIS n° 17-8405 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement au grade de cadre supérieur de santé de sapeurs-pompiers professionnels |
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Arrêté SDIS n° 17-8406 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement au grade d’infirmier hors-classe de sapeurs-pompiers professionnels |
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Arrêté SDIS n° 18-1119 portant nomination de Mr Stéphane NIOLLON, lieutenant 1ère classe de sapeurs-pompiers professionnels, dans les fonctions de chef du centre d’incendie et de secours Tour Rouge du groupement territorial Nice-Montagne |
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Arrêté SDIS n° 18-1121 portant nomination de Mr Patrick FACCHINI, lieutenant 1ère classe de sapeurs-pompiers professionnels, dans les fonctions de chef du centre d’incendie et de secours Saint Jean Cap Ferrat du groupement territorial Nice-Montagne | Arrêté 181121 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.