Recueil n°176 du 4 juin 2025
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes, le 22 mai 2025 |
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25-1 - Compte Administratif 2024 - Budget principal |
25-1 Compte administratif 2024 - Budget principal |
25-2 - Compte Administratif 2024 – Budget annexe relatif aux cantines |
25-2 Compte administratif 2024 - budget annexe |
25-3 - Compte de gestion 2024 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget principal |
25-3 Compte de gestion 2024 - Budget principal |
| 25-4 - Compte de gestion 2024 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget annexe relatif aux cantines | 25-4 Compte de gestion 2024 - Budget annexe |
25-5 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières du SDIS des Alpes-Maritimes - Année 2024 - Budget principal |
25-5 Bilan des acquisitions et cessions immobilières du SDIS des AM- 2024-Budget principal |
| 25- 6 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières du SDIS des Alpes-Maritimes - Année 2024 - Budget annexe relatif aux cantines | 25-6 Bilan des acquisitions et cessions immobilières du SDIS des AM- 2024-Budget annexe |
| 25-7 - Affectation résultat exercice 2024 - Budget principal | 25-7 Affectation résultat exercice 2024 - Budget principal |
| 25-8 - Affectation résultat exercice 2024 - Budget annexe relatif aux cantines | 25-8 Affectation résultat exercice 2024 - Budget annexe |
| 25-9 - Budget supplémentaire 2025 - Budget principal | 25-9 Budget supplémentaire 2025- Budget principal |
| 25-10 - Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe relatif aux cantines | 25-10 Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe |
| 25-11 - Provisions pour dépréciation des comptes de redevables | 25-11 Provisions pour dépréciation des comptes de redevables |
| 25-12 - Opérations bâtimentaires - Plan pluriannuel de construction et restructuration 2022-2026 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement | 25-12 Opérations bâtimentaires - Plan pluriannuel construction et restructuration 2022-2026 - modification des APCP |
| 25-13 - Convention de mise à disposition d'hébergements par la mairie de Menton pour les sapeurs-pompiers saisonniers | 25-13 Convention de mise à disposition hébergements à Menton pour SPV saisonniers |
| 25-14 - Convention de mise à disposition d'hébergements à Valbonne par le CROUS pour les sapeurs-pompiers saisonniers | 25-14 Convention de mise à disposition hébergements à Valbonne par le CROUS pour SPV saisonniers |
| 25-15 - Convention de mise à disposition d'hébergements à Nice par le CROUS pour les sapeurs-pompiers saisonniers | 25-15 Convention de mise à disposition hébergements à Nice par le CROUS pour SPV saisonniers |
| 25-16 - Bilan bureau du conseil d'administration | 25-16 Bilan du conseil d'administration |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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