Recueil n°174 du 8 avril 2025

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES N° 174 du 8 avril 2025   SOMMAIRE
Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes, le 1 er avril 2025
25-B8 - Modifications des conditions d'utilisation du compte épargne temps (CET)	25-B8- Modifications des conditions d'utilisation du compte épargne temps
25-B9 - RIFSEEP - Modification des montants de l'IFSE	25-B9 - RIFSEEP - Modification des montants de l'IFSE
25- B10 - Tableau des effectifs	25-B10 - Tableau des effectifs
25-B11 - Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés	25-B11 - Marchés publics - Autorisation de signer les marchés
25-B12 - Avenant à la convention cadre de coopération entre le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes et l'union départementale des sapeurs-pompiers des Alpes-Maritimes	25-B12 - Avenant à la convention cadre de coopération entre le SDIS 06 et l'UDSPAM
25-B13 - Convention d'adhésion au groupement de commandes entre le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes et le Département des Alpes-Maritimes pour la fourniture, l'acheminement d'électricité et de services associés	25-B13 - Convention d'adhésion groupement de commandes entre le SDIS 06 et le Département 06 pour la fourniture et l'acheminement d'électricité
25-B14 - Convention d'adhésion au groupement de commandes entre le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes et le Département des Alpes-Maritimes pour la fourniture, l'acheminement de gaz naturel et services associés	25-B14 - Convention d'adhésion groupement de commandes entre le SDIS 06 et le Département 06 pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel
25-B15 - Mise en vente de la parcelle bâtie D 828 sur la commune de Gilette - Ancienne antenne de secours de Gilette	25-B15 - Mise en vente de la parcelle bâtie D 828 sur la commune de Gilette - Ancienne antenne de secours de Gilette
25-B16 - Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers	25-B16 - Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la CRVB
25-B17 - Remboursement par le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS 06) de l'indemnisation d'un sapeur-pompier professionnel victime de violences volontaires en intervention au fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (FGTI)	25-B17 - Remboursement par le SDIS 06 de l'indemnisation d'un SPP victime de violences en intervention au FGTI
25-B18 – Information - Bilan référent déontologue et laïcité 2024	25-B18 - Bilan référent déontologue et laicité 2024
Arrêté
Préfecture des Alpes-Maritimes Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes
Arrêté conjoint N° 251612 portant fin de fonctions et nomination dans les fonctions de médecin-chef	251612- Nomination médecin-chef

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.