Recueil n°159 du 4 juin 2024

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

DES ALPES-MARITIMES

N° 159 du 4 juin 2024

 

SOMMAIRE

 

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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 28 mai 2024

24-B13- Attribution des titres repas aux formateurs et stagiaires SPV 24-B13
24-B14- Tarification des expertises médicales 24-B14
24-B15- Prime exceptionnelle "pouvoir d'achat"  24-B15
24-B16- Tableau des effectifs  24-B16
24-B17- NexSiS - Octroi d'une subvention d'équipement par le SDIS 06 à l'agence du numérique de la sécurité civile (ANSC)  24-B17
24-B18- Avenant n°1 à la convention du 1er juin 2023 entre le SDIS 06 et l'UDSP 06 relative à la création de la réserve citoyenne des sapeurs-pompiers du département  24-B18
24-B19- Convention de mise à disposition d'hébergements pour les sapeurs-pompiers saisonniers à Menton  24-B19
24-B22- Convention relative à la mise à disposition d'images de vidéoprotection dans le cadre de la gestion d'un évènement sur ou à proximité de l'autoroute 24-B22
24-B23- Convention de mise à disposition d'une emprise foncière par la commune de Roquebrune Cap Martin au SDIS 06 dans le cadre de la réalisation d'une antenne de secours 24-B23
24-B24- Convention de participation financière de la commune de Roquebrune Cap Martin à la réalisation d'une antenne de premier secours 24-B24
24-B25- Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés 24-B25 
24-B26- Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers 24-B26
24-B27- Ajustement de l'arrêté portant organisation du SDIS des Alpes-Maritimes et de son corps départemental  24-B27
24-B28- Rapport pour information - Bilan référent déontologue et laïcité  24-B28
24-B29- Rapport pour information - Rapport social unique 2022 24-B29
 Arrêtés 

Sous-direction des emplois et des compétences

Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat

Service carrières SPP/PATS 
Arrêté SDIS n°242030 portant révision des lignes directrices de gestion pour le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes  Arrêté SDIS n°242030

Sous-direction de l’organisation opérationnelle

Groupement fonctionnel de la coordination opérationnelle

Service de la doctrine opérationnelle et moyens de secours 
Arrêté conjoint n°242284 fixant la liste des agents spécialisés « risques radiologiques » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (RAD) Arrêté conjoint n°242284 
Arrêté conjoint n°242285 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « secours en canyon » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (CAN)  Arrêté conjoint n°242285
Arrêté conjoint n°242286 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « risques chimiques » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 Arrêté conjoint n°242286 
Arrêté conjoint n°242287 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « cynotechnie – recherche de personnes ensevelies » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (CYN-RPE)  Arrêté conjoint n°242287
Arrêté conjoint n°242288 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « systèmes d’information et de communication » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SIC)  Arrêté conjoint n°242288
Arrêté conjoint n°242289 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « secours spéléologie et sites souterrains » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (4S)  Arrêté conjoint n°242289
Arrêté conjoint n°242290 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage aquatique de surface » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SAS) Arrêté conjoint n°242290 
Arrêté conjoint n°242291 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage, appui et recherche » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024   Arrêté conjoint n°242291
Arrêté conjoint n°242292 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « brulages dirigés et feux tactiques » dans les missions de lutte contre les feux de forêt du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (BDFT)  Arrêté conjoint n°242292
Arrêté conjoint n°242293 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « secours en milieu périlleux et montagne » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SMPM) Arrêté conjoint n°242293 
Arrêté conjoint n°242294 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « intervention en milieu subaquatique » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (IMS)  Arrêté conjoint n°242294
Arrêté SDIS n°242295 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « hélicoptères bombardiers d’eau » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (HBE)  Arrêté SDIS n°242295
Arrêté SDIS n°242296 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage animalier » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SAN)  Arrêté SDIS n°242296
Arrêté SDIS n°242297 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « exploration longue durée – interventions à bord des navires et bateaux » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (ELD-IBNB)  Arrêté SDIS n°242297
Arrêté SDIS n°242298 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « avitaillement pélicandrome » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (APEL)  Arrêté SDIS n°242298
Arrêté SDIS n°242299 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « secours en milieu périlleux et montagne – spécialistes du secours héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SMPM SSH)  Arrêté SDIS n°242299
Arrêté SDIS n°242300 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « médecins – spécialistes du secours héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (MED SSH)  Arrêté SDIS n°242300
Arrêté SDIS n°242301 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « détachement d’intervention spécialisé/héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (DISH) Arrêté SDIS n°242301 
Arrêté SDIS n°242302 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « avitaillement kérosène » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (AK) Arrêté SDIS n°242302 
Arrêté SDIS n°242303 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « appareils télépilotés de lutte, d’appui et secours » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (ATLAS) Arrêté SDIS n°242303 
Arrêté SDIS n°242304 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage aquatique de surface – spécialistes  » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SAS SSH)  Arrêté SDIS n°242304
Arrêté SDIS n°242305 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « infirmiers – spécialistes du secours héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (INF SSH)  Arrêté SDIS n°242305
Arrêté SDIS n°242306 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage en eaux vives – spécialistes du secours héliporté » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SEV SSH) Arrêté SDIS n°242306 
Arrêté SDIS n°242307 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés « sauvetage en eaux vives » du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l’année 2024 (SEV)  Arrêté SDIS n°242307

 

 

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.