Recueil n° 85 du 16 mars 2018
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 85 du 16 mars 2018
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
Documents PDF |
18-B8 - Mandat à donner au CDG06 : Négociation contrat assurances groupe sur risques statutaires |
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18-B9 - Créations et suppressions d’emplois SPP et PATS |
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18-B10 - Comité technique – détermination du nombre de représentants |
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18-B11 - Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail : Détermination du nombre de représentants |
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18-B12 - Convention avec le Conseil départemental 06 – Noël 2017 des enfants |
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18-B13 - Convention GRDF/SDIS 06 relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires |
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18-B14 - Convention avec le Département des Alpes-Maritimes pour le partenariat en matière de médecine préventive – année 2018 |
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18-B15 - Présentation des projets de construction des centres d’incendie et de secours de Tourrette-Levens, Saint-Martin-du-Var, Roquebillière et Puget-Théniers |
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18-B17 - Convention de collaboration à l’organisation du concours interne de sergent de sapeurs-pompiers professionnels 2018 |
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18-B18 - Convention avec le service départemental d’incendie et de secours des Alpes de Haute-Provence relative à la mise à disposition d’un hélicoptère bombardier d’eau |
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Arrêtés
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Groupement ressources humaines et administration générale |
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Arrêté SDIS n° 18-0587 portant composition de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours |
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Arrêté SDIS n° 18-0642 portant composition de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
Arrêté 18-0642 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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