Recueil n°192 du 7 juillet 2026

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES N° 192 du 7 juillet 2026   SOMMAIRE
Délibérations prises par le conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 29 juin 2026
Séance ordinaire
26-12 Compte Administratif 2025 - Budget principal	26-12 Compte Administratif 2025 - Budget principal
26-13 Compte Administratif 2025 - Budget annexe relatif aux cantines	26-13 Compte Administratif 2025 - Budget annexe relatif aux cantines
26-14 Compte de gestion 2025 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget principal	26-14 Compte de gestion 2025 de M. le payeur départemental des AM - Budget principal
26-15 Compte de gestion 2025 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - Budget annexe relatif aux cantines	26-15 Compte de gestion 2025 de M. le payeur départemental des AM - Budget annexe
26-16 Bilan des acquisitions et cessions immobilières du SDIS des Alpes-Maritimes Année 2025 - Budget principal	26-16 Bilans des acquisitions et cessions immobilières du SDIS 06 2025 - Budget principal
26-17 Bilan des acquisitions et cessions immobilières du SDIS des Alpes-Maritimes Année 2025 - Budget annexe relatif aux cantines	26-17 Bilans des acquisitions et cessions immobilières du SDIS 06 2025 - Budget annexe
26-18 Affectation résultat exercice 2025 - Budget principal	26-18 Affectation résultat exercice 2025 - Budget principal
26-19 Affectation résultat exercice 2025 - Budget annexe relatif aux cantines	26-19 Affectation résultat exercice 2025 - Budget annexe relatif aux cantines
26-20 Conventions de partenariat du SDIS 06 dans le cadre du projet de développement du logiciel de simulation en réalité virtuelle VRCC	26-20 Conventions de partenariat SDIS 06 du projet de développement du logiciel VRCC
26-21 Convention de mise à disposition d'hébergements par la mairie de Menton pour les sapeurs-pompiers saisonniers	26-21 Convention d'hébergements par la mairie de Menton pour les SPV saisonniers
26-22 Convention de mise à disposition d'hébergements à Valbonne par le CROUS pour les sapeurs-pompiers saisonniers	26-22 Convention hébergements à Valbonne par le CROUS pour les SPV saisonniers
26-23 Convention de mise à disposition d'hébergements à Nice par le CROUS pour les sapeurs-pompiers saisonniers	26-23 Convention d'hébergements à Nice par le CROUS pour les SPV saisonniers
26-24 Provisions pour dépréciation des comptes de redevables	26-24 Provisions pour dépréciation des comptes de redevables
26-25 Régularisation de l'article 275 - Autres immobilisations financières - Dépôts et cautionnements versés du budget principal	26-25 Régularisation de l’article 275 – Dépôts et cautionnements versés du budget ppl
26-27 Convention de participation entre le SDIS des Alpes-Maritimes et l'université Côte d'Azur (UniCA), en tant que consommateur, à l'opération de partage local d'énergie produite par l'UniCA	26-27 Convention de participation entre le SDIS 06 et l'université Côte d'Azur
26-28 Tableau des effectifs	26-28 Tableau des effectifs
26-29 Clôture de la subvention du SDIS 06 versée à la commune de Lantosque pour la restructuration du CIS de Lantosque	26-29 Clôture de la subvention du SDIS 06 versée à Lantosque pour la restructuration CIS
26-30 Antenne de premiers secours de Roquebrune-Cap-Martin - Actualisation de l'autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP)	26-30 Antenne de 1e secours de RCM - Actualisation de l'autorisation de programme APCP
26-31 Plan pluriannuel d'acquisition des matériels roulants - 2027/2029	26-31 Plan pluriannuel d'acquisition des matériels roulants - 2027 2029
26-32 Autorisation de signer l'avenant relatif à la convention de subvention d'équipement des infrastructures du "réseau radio du futur - RRF"	26-32 Autorisation signature subvention d'équipement d'infrastructures RFF
26-33 Budget supplémentaire 2025 - Budget principal	26-33 Budget supplémentaire 2026 - Budget principal
26-34 Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe relatif aux cantines	26-34 Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe relatif aux cantines
26-35 Convention d'occupation temporaire de deux gîtes sur la commune de Castagniers	26-35 Convention d'occupation temporaire de deux gîtes sur la commune de Castagniers
26-36 Maison de la résilience - rapport pour information	26-36 Maison de la résilience - rapport pour information
26-37 Bilan du bureau du Conseil d'administration	26-37 Bilan du bureau du Conseil d'administration
Arrêté
Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances Groupement des assemblées, des affaires financières et de la commande publique Service des assemblées
Arrêté SDIS N°26-0047 relatif aux délégations de fonctions et de signature accordées par M. le Président du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 26-0047 relatif aux délégations de fonctions et de signature accordées par le PCASDIS

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.